BO du MESR n° 39 (24 octobre 2013)

Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=30104&cbo=1

• Administration centrale du MEN et du MESR
  Attributions de fonctions
  arrêté du 26-9-2013 (NOR > MENA1300467A)

• Instituts et écoles internes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
  Créations
  arrêté du 25-9-2013 (NOR > ESRS1300301A)

• BTS
  Mise à jour des groupements de spécialités pour l'évaluation ponctuelle en langue vivante étrangère à compter de la session 2014
  note de service n° 2013-0017 du 1-10-2013 (NOR > ESRS1323471N)

• Conseils, comités et commissions
  Nomination de nouveaux membres et composition du Cneser statuant en matière disciplinaire
  note du 15-7-2013 (NOR > ESRS1300309X)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination au conseil d’administration de l’École nationale des chartes
  arrêté du 24-9-2013 (NOR > ESRS1300299A)
• Conseils, comités et commissions
  Composition de la commission chargée de se prononcer sur la reconnaissance de la qualification en équivalence des conditions de titres et diplômes requises pour l’accès au concours externe de bibliothécaire assistant spécialisé de classe supérieure : modifications
  arrêté du 24-9-2013 (NOR > ESRH1300300A)
• Liste d'aptitude
  Fonctions d’agent comptable d’établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
  arrêté du 25-7-2013 (NOR > ESRH1300304A)
• Nomination
  Directeur par intérim de l'école d'ingénieurs de l'Institut d'optique théorique et appliquée
  arrêté du 1-10-2013 (NOR > ESRS1300303A)
• Nomination
  Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
  décret du 3-10-2013 - J.O. du 4-10-2013 (NOR > MENI1318779D)

• Élections
  Remplacement de membres élus du Comité national de la recherche scientifique
  avis du 4-10-2013 (NOR > ESRR1300302V)