BO du MESR n° 39 (27 octobre 2011)
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=25962&cbo=1
Enseignement supérieur et recherche
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Écoles normales supérieures
Conditions d’admission des élèves par concours
arrêté du 29-9-2011 (NOR > ESRS1100310A) -
Écoles d'ingénieurs
École d’ingénieurs du Littoral-Côte-d’Opale
arrêté du 28-9-2011 (NOR > ESRS1100299A) -
Cneser
Santions disciplinaires
décisions du 14-3-2011 (NOR > ESRS1100302S) -
Cneser
Sanctions disciplinaires
décisions du 28-3-2011 (NOR > ESRS1100303S)
Enseignements secondaire et supérieur
-
Brevet de technicien supérieur
« Bâtiment » : définition et conditions de délivrance
arrêté du 19-9-2011 - J.O. du 7-10-2011 (NOR > ESRS1125027A)
Mouvement du personnel
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Conseils, comités et commissions
Nomination de personnalités extérieures au conseil d’administration de l’École nationale supérieure d’arts et métiers
arrêté du 14-9-2011 (NOR > ESRS1100311A) -
Conseils, comités et commissions
Nominations au conseil scientifique du Muséum national d’histoire naturelle
arrêté du 11-10-2011 (NOR > ESRS1100301A) -
Nomination
Inspecteur général de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
décret du 29-9-2011 - J.O. du 30-9-2011 (NOR > MENI1124846D) -
Titres et diplômes
Désignation à l’Institut des hautes études pour la science et la technologie
arrêté du 27-9-2011 (NOR > ESRR1100298A)
Informations générales
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Vacance de fonctions
Directeur de l’École nationale supérieure d’agronomie et des industries alimentaires de Nancy
avis du 5-10-2011 (NOR > ESRS1100300V)
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