BO du MESR n° 39 (27 octobre 2011)

Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=25962&cbo=1

• Écoles normales supérieures
  Conditions d’admission des élèves par concours
  arrêté du 29-9-2011 (NOR > ESRS1100310A)
• Écoles d'ingénieurs
  École d’ingénieurs du Littoral-Côte-d’Opale
  arrêté du 28-9-2011 (NOR > ESRS1100299A)
• Cneser
  Santions disciplinaires
  décisions du 14-3-2011 (NOR > ESRS1100302S)
• Cneser
  Sanctions disciplinaires
  décisions du 28-3-2011 (NOR > ESRS1100303S)

• Brevet de technicien supérieur
  « Bâtiment » : définition et conditions de délivrance
  arrêté du 19-9-2011 - J.O. du 7-10-2011 (NOR > ESRS1125027A)

• Conseils, comités et commissions
  Nomination de personnalités extérieures au conseil d’administration de l’École nationale supérieure d’arts et métiers
  arrêté du 14-9-2011 (NOR > ESRS1100311A)
• Conseils, comités et commissions
  Nominations au conseil scientifique du Muséum national d’histoire naturelle
  arrêté du 11-10-2011 (NOR > ESRS1100301A)
• Nomination
  Inspecteur général de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
  décret du 29-9-2011 - J.O. du 30-9-2011 (NOR > MENI1124846D)
• Titres et diplômes
  Désignation à l’Institut des hautes études pour la science et la technologie
  arrêté du 27-9-2011 (NOR > ESRR1100298A)

• Vacance de fonctions
  Directeur de l’École nationale supérieure d’agronomie et des industries alimentaires de Nancy
  avis du 5-10-2011 (NOR > ESRS1100300V)