BO du MESR n° 40 (1er novembre 2012)

Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=26824&cbo=1

• DCG et DSCG
  Dates du calendrier des inscriptions et des épreuves - session 2013
  arrêté du 8-10-2012 (NOR > ESRS1200356A)
• CNESER
  Sanctions disciplinaires
  décisions du 13-3-2012 (NOR > ESRS1200333S)
• CNESER
  Sanctions disciplinaires
  décisions du 26-3-2012 (NOR > ESRS1200336S)
• CNESER
  Sanctions disciplinaires
  décisions du 27-3-2012 (NOR > ESRS1200331S)
• CNESER
  Sanctions disciplinaires
  décisions du 2-4-2012 (NOR > ESRS1200344S)

• Bourses et aides aux étudiants
  Modalités d’attribution des bourses d’enseignement supérieur sur critères sociaux et des aides au mérite et à la mobilité internationale pour l’année 2012-2013
  rectificatif du 8-10-2012 (NOR > ESRS1226780Z)

• Conseils, comités et commissions
  Nomination des membres du comité technique d’administration centrale des ministères chargés de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur et de la recherche
  arrêté du 5-10-2012 (NOR > MENA1200434A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination de nouveaux membres et composition du Cneser statuant en matière disciplinaire
  note du 24-9-2012 (NOR > ESRS1200350X)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination à une section du Comité national de la recherche scientifique
  arrêté du 4-10-2012 (NOR > ESRR1200351A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination au conseil scientifique de l’Institut de recherche pour le développement
  arrêté du 18-10-2012 (NOR > ESRR1200347A)
• Liste d'aptitude
  Fonctions d’agent comptable d’établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
  arrêté du 1-10-2012 (NOR > ESRH1200352A)
• Nomination
  Directeur de l’Institut d’études politiques de Bordeaux
  arrêté du 2-10-2012 (NOR > ESRS1200346A)
• Nomination
  Directeur de l'École polytechnique universitaire de Savoie de l'université de Chambéry
  arrêté du 8-10-2012 (NOR > ESRS1200355A)
• Nomination
  Directeur de l'Institut français de mécanique avancée
  arrêté du 8-10-2012 (NOR > ESRS1200353A)

• Vacance de fonctions
  Directeur adjoint de l’École centrale de Lyon
  avis du 9-10-2012 (NOR > ESRS1200354V)