BO du MESR n° 40 (31 octobre 2013)

Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=30105&cbo=1

• BTS
  « Chimiste » définition et conditions de délivrance : rectificatif
  rectificatif du 7-10-2013 (NOR > ESRS1316144Z)

• Conseils, comités et commissions
  Désignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche
  arrêté du 1-10-2013 (NOR > ESRH1300306A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination de médecins en qualité de membres du comité médical ministériel du MEN et du MESR
  arrêté du 7-10-2013 (NOR > MENH1300477A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination au conseil d'administration du Centre national d’enseignement à distance
  arrêté du 8-10-2013 (NOR > MENF1300485A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination au conseil d’administration du Muséum national d’histoire naturelle
  arrêté du 28-10-2013 (NOR > ESRS1300308A)
• Nomination
  Directeur du centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Versailles
  arrêté du 27-9-2013 (NOR > ESRH1300307A)