BO du MESR n° 43 (25 novembre 2010)

Voir : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=24507

Organisation générale

• Prime de fonctions et de résultats
  Comité d'attribution pour les chefs de service, directeurs adjoints, sous-directeurs, experts de haut niveau et directeurs de projet dans les services centraux du MEN et du MESR
  arrêté du 19-10-2010 (NOR > MENA1001001A)

Enseignement supérieur et recherche

• Écoles normales supérieures
  Dates d'ouverture et de clôture des inscriptions et dates des épreuves des concours d'admission - session 2011
  arrêté du 25-10-2010 (NOR > ESRS1000386A)
• École normale supérieure de Cachan
  Conditions d'admission des élèves, spécifiques aux concours de l'ENS de Cachan
  arrêté du 21-10-2010 (NOR > ESRS1000384A)
• Enseignement privé
  Établissements d'enseignement supérieur privés ou consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur
  arrêté du 18-10-2010 (NOR > ESRS1000380A)
• Enseignement privé
  Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à conférer le grade de master aux titulaires du diplôme visé par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur
  arrêté du 18-10-2010 (NOR > ESRS1000381A)
• Enseignement privé
  Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur
  arrêté du 25-10-2010 (NOR > ESRS1000385A)

Personnels

• Compte épargne-temps
  Établissements publics à caractère scientifique et technologique relevant du ministre chargé de la Recherche et centre d'études de l'emploi
  circulaire n° 2010-0022 du 12-10-2010 (NOR > ESRH1026268C)
• Enseignants-chercheurs
  Modalités de recensement des enseignants-chercheurs optant pour la procédure spécifique d'avancement de grade, au titre de l'année 2011
  arrêté du 15-10-2010 (NOR > ESRH1000382A)
• Personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé
  Modalités des mouvements - rentrée 2011
  note de service n° 2010-209 du 27-10-2010 (NOR > MENH1025631N)

Mouvement du personnel

• Conseils, comités et commissions
  Nominations au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
  arrêté du 21-10-2010 (NOR > MENF1001000A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
  arrêté du 2-11-2010 (NOR > MENF1001028A)
• Conseils, comités et commissions
  Nominations à des sections du Comité national de la recherche scientifique
  arrêté du 4-11-2010 (NOR > ESRR1000387A)