BO du MESR n° 44 (2 décembre 2010)

Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=24859

Organisation générale

• Administration centrale du MEN et du MESR
  Attributions de fonctions
  arrêté du 2-11-2010 (NOR > MENA1001029A)

Enseignement supérieur et recherche

• École nationale supérieure Louis-Lumière
  Dates des épreuves du concours d'admission à la formation initiale et nombre maximal de candidats à admettre pour la session 2011
  arrêté du 29-10-2010 (NOR > ESRS1000393A)
• École normale supérieure
  Programme des concours d'admission - session 2011
  arrêté du 28-10-2010 (NOR > ESRS1000390A)
• Partenariat
  Autorisation de création de la « Fondation partenariale InnovaSol »
  arrêté du 8-10-2010 (NOR > ESRS1000389A)
• DFMS et DFMSA
  Désignation des commissions pour la procédure organisée en vue d'un recrutement des candidats en qualité de faisant fonction d'interne au titre de l'année universitaire 2011-2012
  arrêté du 28-10-2010 (NOR > ESRS1000391A)
• Sanction des études
  Attribution du grade de licence aux titulaires du diplôme de comptabilité et de gestion et du grade de master aux titulaires du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion
  décret n° 2010-1423 du 17-11-2010 - J.O. du 19-11-2010 (NOR > ESRS1023504D)

Mouvement du personnel

• Conseils, comités et commissions
  Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN compétente à l'égard du corps des conseillers d'administration scolaire et universitaire
  arrêté du 19-10-2010 (NOR > MEND1001024A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination à la Commission nationale de l'expérimentation animale
  arrêté du 29-11-2010 (NOR > ESRR1000395A)
• Nomination
  Nomination, détachement et classement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Caen
  arrêté du 8-11-2010 (NOR > MEND1001043A)
• Nomination
  Nomination, détachement et classement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Nancy-Metz
  arrêté du 8-11-2010 (NOR > MEND1001044A)
• Nomination
  Nomination et classement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Toulouse
  arrêté du 8-11-2010 (NOR > MEND1001045A)
• Nomination
  Nomination, détachement et classement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Grenoble
  arrêté du 8-11-2010 (NOR > MEND1001046A)
• Nomination
  Délégué régional à la recherche et à la technologie
  arrêté du 10-11-2010 (NOR > ESRR1000394A)