BO du MESR n° 44 (29 novembre 2012)

Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=28747&cbo=1

• Centre de français langue étrangère en France
  Labellisation
  liste du 7-11-2012 (NOR > ESRS1200386K)
• Études médicales
  Liste et réglementation des diplômes d’études spécialisées complémentaires de médecine : modification
  arrêté du 5-11-2012 (NOR > ESRS1200397A)
• Instituts et écoles internes
  Université d’Aix-Marseille : modification
  arrêté du 29-10-2012 (NOR > ESRS1200391A)
• Fondation partenariale « Fondation Van Allen »
  Autorisation de création
  arrêté du 3-10-2012 (NOR > ESRS1200392A)

• Administrateurs civils recrutés par la voie dite du « tour extérieur »
  Sélection annuelle - année 2013
  note de service n° 2012-181 du 20-11-2012 (NOR > MENH1239333N)
• CHSCT du MESR
  Orientations stratégiques - année universitaire 2012-2013
  réunion du 24-10-2012 (NOR > ESRH1200399X)

• Conseils, comités et commissions
  Nominations au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
  arrêté du 26-10-2012 (NOR > MENF1200483A)
• Conseils, comités et commissions
  Nominations au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
  arrêté du 26-10-2012 (NOR > MENF1200481A)
• Conseils, comités et commissions
  Liste nominative des représentants à la commission centrale d’action sociale
  arrêté du 29-10-2012 (NOR > MENA1200477A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination au conseil d’administration de l’Agence nationale de la recherche
  arrêté du 30-10-2012 (NOR > ESRR1200393A)
• Conseils, comités et commissions
  Nominations au conseil d’administration de l’Institut national de recherche en sciences et technologies pour l’environnement et l’agriculture
  arrêté du 30-10-2012 (NOR > ESRR1200384A)
• Conseils, comités et commissions
  Nominations au conseil scientifique et technique de l’Institut national de recherche en sciences et technologies pour l’environnement et l’agriculture
  arrêté du 30-10-2012 (NOR > ESRR1200385A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination au conseil d’orientation de Campus France
  arrêté du 2-11-2012 - J.O. du 10-11-2012 (NOR > ESRC1237546A)
• Nomination
  Nomination et détachement dans l’emploi de secrétaire général de l’académie de Rouen
  arrêté du 25-10-2012 (NOR > MENH1200465A)

• Vacance de fonctions
  Directeur de l’École polytechnique universitaire de Lille
  avis du 9-11-2012 (NOR > ESRS1200398V)