BO du MESR n° 45 (5 décembre 2013)

Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=30265&cbo=1

• Administration centrale du MEN et du MESR
  Attributions de fonctions
  arrêté du 12-11-2013 (NOR > MENA1300534A)
• Cneser
  Convocation
  décision du 20-11-2013 (NOR > ESRS1300353S)

• DCG et DSCG
  Dates du calendrier des inscriptions et des épreuves - session 2014
  arrêté du 29-10-2013 (NOR > ESRS1300338A)
• Grade de master
  Attribution aux titulaires du diplôme Arts et techniques du théâtre délivré par l’École nationale supérieure des arts et techniques du théâtre (ENSATT)
  arrêté du 4-11-2013 (NOR > ESRS1300334A)
• École nationale supérieure des arts et techniques du théâtre
  Conditions d’admission à la formation initiale, à la formation continue diplômante, au déroulement des études et à la délivrance des diplômes
  arrêté du 4-11-2013 (NOR > ESRS1300335A)
• Université du littoral
  Création de l’Institut supérieur de commerce international de Dunkerque - Côte d’Opale : modification
  arrêté du 7-11-2013 (NOR > ESRS1300339A)

• Conseils, comités et commissions
  Nomination au conseil d’administration de l’Agence bibliographique de l’enseignement supérieur
  arrêté du 29-10-2013 (NOR > ESRS1300337A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination au conseil d’administration de l’École nationale supérieure des bibliothèques
  arrêté du 31-10-2013 (NOR > ESRS1300336A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination à des sections du Comité national de la recherche scientifique
  arrêté du 12-11-2013 (NOR > ESRR1300340A)