BO du MESR n° 45 (6 décembre 2012)
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=28748&cbo=1
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Grandes écolesCalendrier des concours d'entrée - session 2013
note du 29-11-2012 (NOR > ESRS1200409X) -
École de journalisme de ToulouseReconnaissance par l’État
arrêté du 8-11-2012 (NOR > ESRS1200403A) -
École supérieure d'ingénieurs en informatique et génie des télécommunicationsReconnaissance par l’État
arrêté du 8-11-2012 (NOR > ESRS1200404A) -
École Émile-Cohl de LyonAutorisation à délivrer un diplôme visé « dessinateur-concepteur » par le ministre chargé de l’enseignement supérieur
arrêté du 8-11-2012 (NOR > ESRS1200439A)
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Écoles normales supérieuresDébouchés offerts à partir de la Banque d’épreuves littéraires - session 2013
circulaire n° 2012-0025 du 19-11-2012 (NOR > ESRS1239039C) -
Travaux d'initiative personnelle encadrésThème pour l’année universitaire 2013-2014
arrêté du 12-11-2012 (NOR > ESRS1200406A) -
BTSConditions de délivrance de certaines spécialités pour la session 2013
arrêté du 30-10-2012 - J.O. du 16-11-2012 (NOR > ESRS1235179A) -
BTS« Métiers de l'esthétique-cosmétique-parfumerie » - option A : management, option B : formation-marques, option C : cosmétologie : définition et conditions de délivrance
arrêté du 30-10-2012 - J.O. du 16-11-2012 (NOR > ESRS1237765A)
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Prime d'excellence scientifiqueCampagne nationale d’évaluation des candidatures des enseignants-chercheurs pour son attribution en 2013
circulaire n° 2012-0024 du 6-11-2012 (NOR > ESRS1239438C) -
Établissements publics relevant du MESRTraitement du harcèlement sexuel
circulaire n° 2012-0027 du 25-11-2012 (NOR > ESRS1240749C)
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Conseils, comités et commissionsNomination au conseil d’administration de l’Institut national de recherche en sciences et technologies pour l’environnement et l’agriculture
arrêté du 9-11-2012 (NOR > ESRR1200400A) -
DétachementRenouvellement de détachement dans l’emploi de secrétaire général de l’académie de Créteil
arrêté du 7-11-2012 (NOR > MENH1200486A) -
DétachementRenouvellement de détachement dans l’emploi de secrétaire général de l’académie de Nantes
arrêté du 7-11-2012 (NOR > MENH1200487A) -
DétachementNomination et détachement dans l’emploi de secrétaire général de l’académie d’Amiens
arrêté du 7-11-2012 (NOR > MENH1200485A) -
DétachementNomination et détachement dans l’emploi de secrétaire général de l’académie de Poitiers
arrêté du 8-11-2012 (NOR > MENH1200488A) -
NominationsInspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
décret du 2-11-2012 - J.O. du 4-11-2012 (NOR > MENI1230679D) -
NominationDélégué régional à la recherche et à la technologie
arrêté du 19-11-2012 (NOR > ESRR1200401A) -
NominationDélégué régional à la recherche et à la technologie
arrêté du 19-11-2012 (NOR > ESRR1200402A) -
NominationAdministrateur provisoire de l'École nationale supérieure d’électricité et de mécanique de Nancy
arrêté du 8-11-2012 (NOR > ESRS1200407A)
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Vacance de fonctionsDirecteur de l’École centrale des arts et manufactures
avis du 16-11-2012 (NOR > ESRS1200408V)