BO du MESR n° 45 (8 décembre 2011)

Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=26118&cbo=1

• CNESER
  Convocation
  décision du 15-11-2011 (NOR > ESRS1100356S)
• CNESER
  Convocation
  décision du 15-11-2011 (NOR > ESRS1100355S)

• École nationale des chartes
  Programme du concours d'admission - session 2012
  arrêté du 8-11-2011 (NOR > ESRS1100351A)
• École nationale des chartes
  Dates et conditions d’organisation des épreuves d’admissibilité des concours d’entrée en 2012
  arrêté du 17-11-2011 (NOR > ESRS1100358A)

• Écoles normales supérieures
  Débouchés offerts à partir de la Banque d’épreuves littéraires - session 2012
  circulaire n° 2011-1022 du 9-11-2011 (NOR > ESRS1129967C)

• Personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé
  Modalité des mouvements - rentrée 2012
  note de service n° 2011-205 du 16-11-2011 (NOR > MENH1129155N)

• Conseils, comités et commissions
  Nomination au comité des programmes scientifiques du Centre national d’études spatiales
  arrêté du 15-11-2011 (NOR > ESRR1100354A)
• Élections
  Désignation des représentants du personnel à la CAPN compétente à l'égard des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers
  arrêté du 3-11-2011 (NOR > ESRH1100350A)
• Élections
  CAP ministérielle des administrateurs civils
  arrêté du 15-11-2011 (NOR > MENH1100526A)
• Élections
  CAPN des conseillers d'administration scolaire et universitaire
  arrêté du 15-11-2011 (NOR > MENH1100528A)
• Élections
  CAPN des professeurs de chaires supérieures des établissements classiques, modernes et techniques
  arrêté du 15-11-2011 (NOR > MENH1100529A)
• Élections
  CAPN des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré
  arrêté du 15-11-2011 (NOR > MENH1100530A)
• Élections
  CAPN des professeurs certifiés et des adjoints d'enseignement
  arrêté du 15-11-2011 (NOR > MENH1100531A)
• Élections
  CAPN des professeurs de lycée professionnel
  arrêté du 15-11-2011 (NOR > MENH1100532A)
• Élections
  CAPN des professeurs d’éducation physique et sportive et des chargés d’enseignement d’éducation physique et sportive
  arrêté du 15-11-2011 (NOR > MENH1100533A)
• Élections
  CAPN des conseillers principaux d’éducation
  arrêté du 15-11-2011 (NOR > MENH1100535A)
• Élections
  CAPN des directeurs de centre d'information et d'orientation et des conseillers d'orientation-psychologues
  arrêté du 15-11-2011 (NOR > MENH1100536A)
• Renouvellement de mandat
  Président de l’Observatoire national de la sécurité et de l’accessibilité des établissements d’enseignement
  arrêté du 2-11-2011 - J.O. du 13-11-2011 (NOR > MENA1109742A)
• Renouvellement de mandat
  Membres de l’Observatoire national de la sécurité et de l’accessibilité des établissements d’enseignement
  arrêté du 2-11-2011 - J.O. du 13-11-2011 (NOR > MENA1109751A)