BO du MESR n° 46 (12 décembre 2013)

Publié le 12 décembre 2013 par Dom

Grandes écoles
Calendrier des concours d'entrée - session 2014
note du 14-11-2013 (NOR > ESRS1300343X)

BTS
« Services informatiques aux organisations » : thème concernant l’épreuve E3 « analyse économique, managériale et juridique des services informatiques »
note de service n° 2013-0021 du 8-11-2013 (NOR > ESRS1327372N)

CHSCT
Prorogation et réduction des mandats des membres des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l’Institut national de la santé et de la recherche médicale
arrêté du 12-11-2013 - J.O. du 23-11-2013 (NOR > ESRH1324529A)

Conseils, comtés et commissions
Nomination au conseil d’administration du Centre national de la recherche scientifique
arrêté du 27-11-2013 (NOR > ESRR1300354A)
Conseils, comités et commissions
Composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche : modification
arrêté du 21-11-2013 (NOR > MENI1300550A)
Conseils, comités et commissions
Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la CAP locale compétente à l'égard du corps des SAENES : modification
arrêté du 21-11-2013 (NOR > MENA1300546A)
Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d’administration de l’Institut des hautes études pour la science et la technologie
arrêté du 25-11-2013 (NOR > ESRR1300346A)
Nomination
Agent comptable d’établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l’université Sorbonne Nouvelle - Paris III
arrêté du 4-10-2013 (NOR > ESRH1300341A)
Nomination
Agent comptable d’établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l’école centrale de Lyon
arrêté du 4-10-2013 (NOR > ESRH1300342A)
Nomination
Délégué régional à la recherche et à la technologie
arrêté du 22-11-2013 (NOR > ESRR1300345A)