BO du MESR n° 46 (16 décembre 2010)
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=24900
Traitement et indemnités, avantages sociaux
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Indemnité différentielle
Institution en faveur de certains ouvriers de l'Imprimerie nationale, recrutés par un service, une direction ou un établissement public relevant du MESR
décision du 2-11-2010 (NOR > ESRF1000409S)
Enseignement supérieur et recherche
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École nationale supérieure des arts et techniques du théâtre
Dates des épreuves des concours d'admission à la formation initiale et nombre maximal de candidats à admettre par département - session 2011
arrêté du 10-11-2010 (NOR > ESRS1000410A) -
DFMS et DFMSA
Application de l'arrêté du 3 août 2010
circulaire n° 2010-0024 du 12-11-2010 (NOR > ESRS1029040C) -
Institut universitaire de technologie
Changement de dénomination d'un IUT à l'université de Dijon
arrêté du 8-11-2010 (NOR > ESRS1000414A)
Personnels
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Liste d'aptitude
Liste d'aptitude à l'emploi d'administrateur civil au titre de l'année 2011
note de service n° 2010-226 du 24-11-2010 (NOR > MEND1029951N)
Mouvement du personnel
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Conseils, comités et commissions
Nominations à des sections du Comité national de la recherche scientifique
arrêté du 24-11-2010 (NOR > ESRR1000407A) -
Conseils, comités et commissions
Modification de la composition des commissions chargées d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de seconde classe à pourvoir (IGAENR)
arrêté du 26-10-2010 - J.O. du 11-11-2010 (NOR > MENI1027285A) -
Nomination
Commissaire du Gouvernement auprès du Centre national d'études spatiales
arrêté du 10-11-2010 (NOR > ESRR1000408A)
Informations générales
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Élections
Remplacement d'un membre élu au Conseil national des universités
avis du 19-11-2010 (NOR > ESRH1000406V)