BO du MESR n° 47 (19 décembre 2013)

Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=30267&cbo=1

• Administration centrale du MEN et du MESR
  Attributions de fonctions : modification
  arrêté du 21-11-2013 (NOR > MENA1300553A)

• École nationale supérieure des arts et techniques du théâtre
  Dates des épreuves des concours d’admission à la formation initiale et nombre maximal de candidats à admettre par département - session 2014
  arrêté du 20-11-2013 (NOR > ESRS1300348A)
• École nationale des chartes
  Dates et conditions d’organisation des épreuves d’admissibilité des concours d’entrée - session 2014
  arrêté du 22-11-2013 (NOR > ESRS1300352A)
• Instituts et écoles internes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
  École d’ingénieurs de l’université de Toulon : modification
  arrêté du 26-11-2013 (NOR > ESRS1300359A)
• École nationale supérieure Louis-Lumière
  Dates des épreuves du concours d’admission à la formation initiale et nombre maximal de candidats à admettre - session 2014
  arrêté 28-11-2013 (NOR > ESRS1300360A)
• DCG et DSCG
  Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d’épreuves
  arrêté du 9-12-2013 (NOR > ESRS1300347A)
• Prime d'excellence scientifique
  Modalités d’attribution aux enseignants-chercheurs pour les établissements ayant recours à l’instance nationale au titre de l’année 2013
  circulaire n° 2013-0022 du 12-11-2013 (NOR > ESRS1327991C)

• Brevet de technicien supérieur
  « Systèmes numériques » option A « informatique et réseaux », option B « électronique et communications » : définition et conditions de délivrance
  arrêté du 15-11-2013 - J.O. du 17-12-2013 (NOR > ESRS1326216A)

• Administrateurs civils recrutés par la voie dite du « tour extérieur »
  Sélection annuelle - année 2014
  note de service n° 2013-198 du 11-12-2013 (NOR > MENH1329267N)

• Conseils, comités et commissions
  Nomination au conseil scientifique de l’École nationale supérieure des sciences de l’information et des bibliothèques
  arrêté du 20-11-2013 (NOR > ESRS1300349A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination des membres du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification
  arrêté du 6-12-2013 (NOR > MENA1300562A)
• Élections
  Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la CAP locale compétente à l'égard du corps des ATRF : modifications
  arrêté du 19-11-2013 (NOR > MENA1300561A)
• Nomination
  Directeur de l'École nationale supérieure de génie industriel de l'Institut polytechnique de Grenoble
  arrêté du 27-11-2013 (NOR > ESRS1300356A)
• Nomination
  Directeur de l'École nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement de l'Institut polytechnique de Grenoble
  arrêté du 27-11-2013 (NOR > ESRS1300357A)
• Nominations
  Institut des hautes études pour la science et la technologie
  arrêté du 28-11-2013 (NOR > ESRR1300358A)
• Nomination
  Directeur général de l'École supérieure de physique et chimie industrielles de la Ville de Paris
  arrêté 28-11-2013 (NOR > ESRS1300361A)

• Vacance des fonctions
  Directeur de l’observatoire à l'Institut universitaire européen de la mer
  avis du 25-11-2013 - J.O. du 27-11-2013 (NOR > ESRS1326967V)
• Vacance de fonctions
  Directeur de l'École nationale supérieure de l'électronique et de ses applications
  avis du 26-11-2013 (NOR > ESRS1300351V)