BO du MESR n° 47 (20 décembre 2012)
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=28750&cbo=1
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Administration centrale du MESRNomination d'un conseiller de défense et de sécurité
arrêté du 23-11-2012 - J.O. du 1-12-2012 (NOR > ESRN1236071A)
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Écoles normales supérieuresDates des épreuves des concours d’admission - session 2013
arrêté du 26-11-2012 (NOR > ESRS1200429A) -
École nationale supérieure des arts et techniques du théâtreDates des épreuves des concours d’admission à la formation initiale et nombre maximal de candidats à admettre par département - session 2013
arrêté du 26-11-2012 (NOR > ESRS1200431A) -
Agence nationale de la rechercheCréation du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail d’établissement public
arrêté du 20-11-2012 - J.O. du 8-12-2012 (NOR > ESRH1239317A)
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Personnels relevant de la filière des bibliothèquesPréparation des opérations de gestion pour le premier semestre de l’année 2013
circulaire n° 2012-0026 du 23-11-2012 (NOR > ESRH1239395C) -
FormationL’Université d’hiver - BELC 2013, les métiers du français dans le monde
note du 27-11-2012 (NOR > MENY1200506X) -
CHSCT du MESRTravaux et avis
avis du 24-10-2012 (NOR > ESRH1200419V) -
CNESERSanctions disciplinaires
décision du 12-7-2012 (NOR > ESRS1200425S)
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Conseils, comités et commissionsComposition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps de l’inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
arrêté du 27-11-2012 (NOR > MENI1200519A) -
Conseils, comités et commissionsNomination des représentants de l'administration et du personnel à la CAP locale compétente à l'égard du corps des AAENES affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de la jeunesse et de l'enseignement supérieur et de la recherche
arrêté du 21-11-2012 (NOR > MENA1200510A) -
Conseils, comités et commissionsNomination des membres du comité technique d’administration centrale des ministères chargés de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur et de la recherche
arrêté du 21-11-2012 (NOR > MENA1200509A) -
Conseils, comités et commissionsDésignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail d’administration centrale des ministères chargés de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur et de la recherche
arrêté du 21-11-2012 (NOR > MENA1200507A) -
Conseils, comités et commissionsNomination au conseil d’administration de l’Institut national d’études démographiques
arrêté du 28-11-2012 (NOR > ESRR1200433A) -
Conseils, comités et commissionsNomination au conseil d’administration de l’Institut national d’histoire de l’art
arrêté du 29-11-2012 (NOR > ESRS1200434A) -
NominationInspecteur santé et sécurité au travail dans les établissements publics de l’État d’enseignement supérieur ou à caractère scientifique et technologique, relevant de la tutelle du ministre chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche ainsi que dans les locaux de l’administration centrale du MEN et du MESR
arrêté du 23-11-2012 (NOR > ESRH1200430A) -
NominationDirecteur de l’école polytechnique universitaire de Marseille
arrêté du 26-11-2012 (NOR > ESRS1200428A) -
NominationDirecteur du centre universitaire de formation et de recherche de Mayotte
arrêté du 4-12-2012 (NOR > ESRS1200437A) -
NominationNomination et détachement dans l’emploi de secrétaire général de l’académie de Limoges
arrêté du 28-11-2012 (NOR > MENH1200516A) -
NominationsInstitut des hautes études pour la science et la technologie
arrêté du 20-11-2012 (NOR > ESRR1200427A)
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RecrutementInspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
avis du 14-12-2012 - J.O. du 14-12-2012 (NOR > MENI1240957V) -
Vacance de fonctionsDirecteur de l’école polytechnique de l’université Grenoble I
avis du 27-11-2012 (NOR > ESRS1200426V) -
Vacance de fonctionsDirecteur de l'institut de science financière et d’assurances de l’université Lyon-I
avis du 4-12-2012 (NOR > ESRS1200432V)