BO du MESR n° 47 (22 décembre 2011)

Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=26051&cbo=1

• Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires
  Autorisation à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur : modification
  arrêté du 28-11-2011 (NOR > ESRS1100385A)
• Partenariat
  Autorisation de création de la fondation partenariale dénommée Fondation partenariale Haute-Alsace
  arrêté du 8-11-2011 (NOR > ESRS1100370A)

• Formation
  L’Université d’hiver-BELC 2012
  note du 8-12-2011 (NOR > MENY1100557X)

• Conseils, comités et commissions
  Nominations à des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
  arrêté du 29-11-2011 (NOR > ESRR1100383A)
• Conseils, comités et commissions
  Nominations à des sections du Comité national de la recherche scientifique
  arrêté du 29-11-2011 (NOR > ESRR1100384A)
• Conseils, comités et commissions
  Nominations à la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
  arrêté du 24-11-2011 (NOR > ESRR1100372A)
• Élections
  CAPN des ingénieurs de recherche du ministère chargé de l’enseignement supérieur
  arrêté du 15-11-2011 (NOR > ESRH1100373A)
• Élections
  CAPN des ingénieurs d’études du ministère chargé de l’enseignement supérieur
  arrêté du 15-11-2011 (NOR > ESRH1100374A)
• Élections
  CAPN des assistants ingénieurs du ministère chargé de l’enseignement supérieur
  arrêté du 15-11-2011 (NOR > ESRH1100375A)
• Élections
  CAPN des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l’enseignement supérieur
  arrêté du 15-11-2011 (NOR > ESRH1100376A)
• Élections
  CAPN des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l’enseignement supérieur
  arrêté du 15-11-2011 (NOR > ESRH1100377A)
• Élections
  CAPN des conservateurs généraux des bibliothèques
  arrêté du 15-11-2011 (NOR > ESRH1100378A)
• Élections
  CAPN des conservateurs des bibliothèques
  arrêté du 15-11-2011 (NOR > ESRH1100379A)
• Élections
  CAPN des bibliothécaires
  arrêté du 15-11-2011 (NOR > ESRH1100380A)
• Élections
  CAPN des magasiniers des bibliothèques
  arrêté du 15-11-2011 (NOR > ESRH1100381A)
• Nomination
  Directeur de l’Office national d’information sur les enseignements et les professions
  décret du 28-11-2011 - J.O. du 30-11-2011 (NOR > MENH1130048D)
• Nomination
  Directeur de l’École polytechnique de l’université Paris XI
  arrêté du 23-11-2011 (NOR > ESRS1100371A)