BO du MESR n° 7 (17 février 2011)

Organisation générale

• Propriété intellectuelle
  Utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des �uvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche
  protocole d'accord du 8-12-2010 (NOR > MENJ1100017X)

Mouvement du personnel

• Conseils, comités et commissions
  Nomination à une commission interdisciplinaire du Centre national de la recherche scientifique
  arrêté du 31-1-2011 (NOR > ESRR1100024A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination à des sections du Comité national de la recherche scientifique
  arrêté du 25-1-2011 (NOR > ESRR1100023A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination au conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
  arrêté du 20-1-2011 (NOR > ESRR1100020A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
  arrêté du 20-1-2011 (NOR > ESRR1100021A)
• Conseils, comités et commissions
  Nominations au conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art
  arrêté du 4-2-2011 (NOR > ESRS110025A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination de membres au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
  arrêté du 9-2-2011 (NOR > MENF1100019A)
• Nomination
  Institut universitaire de formation des maîtres de Poitou-Charentes, école interne de l'université de Poitiers
  arrêté du 18-1-2011 (NOR > ESRS1100022A)