BO du MESR n° 9 publié le 4 mars 2010

Organisation générale

• Administration centrale du MEN et du MESR (RLR: 120-1)
  Attribution de fonctions
  arrêté du 8-2-2010 (NOR > MENA1000110A)
• Administration centrale du MEN et du MESR (RLR: 120-1)
  Attributions de fonctions
  arrêté du 8-2-2010 (NOR > MENA1000111A)

Enseignement supérieur et recherche

• Diplôme de formation médicale spécialisée et diplôme de formation médicale spécialisée approfondie (RLR: 432-3c)
  Nombre et répartition des places offertes au titre de l'article 4 de l'arrêté du 8 juillet 2008 modifié
  arrêté du 9-2-2010 (NOR > ESRS1000049A)

Personnels

• Personnels enseignants de statut universitaire (RLR: 610-3)
  Modalités de la consultation de certains personnels de l'ESR organisée afin de déterminer la représentativité des organisations syndicales appelées à être représentées au sein du comité technique paritaire ministériel de l'ESR
  arrêté du 19-2-2010 (NOR > ESRH1000068A)
• Comité technique paritaire ministériel de l'ESR (RLR: 610-3)
  Déroulement du second scrutin
  circulaire n° 2010-0005 du 19-2-2010 (NOR > ESRH1003870C)

Mouvement du personnel

• Nominations
  Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
  décret du 5-2-2010 - J.O. du 7-2-2010 (NOR > MENI1001157D)
• Nominations
  Représentants de l'administration et du personnel à la CAPN des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers
  arrêté du 21-1-2010 (NOR > ESRH1000042A)
• Nominations
  Comité d'hygiène et de sécurité central de l'Institut de recherche pour le développement
  arrêté du 1-2-2010 (NOR > ESRR1000036A)

Informations générales

• Vacance de poste
  Directeur de l'École nationale supérieure de chimie de Paris
  rectificatif du 16-2-2010 (NOR > ESRS1000033Z)