BO du MESR publiés en juillet et août

Publié le 26 août 2010 par Dom

BO du MESR n° 30 du 26 août 2010 : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=24333
BO du MESR spécial n° 4 du 26 août 2010 (Concours et examens professionnels dans certains corps de personnels d'encadrement et de personnels administratifs, techniques, sociaux, de santé et des bibliothèques et des COP - session 2011) : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=24344

Contenu du dernier BO du MESR paru le 26 août 2010

Organisation générale

Administration centrale du MEN et du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 23-7-2010 (NOR > MENA1000794A)

Moniteurs de l'enseignement supérieur, allocataires de recherche et doctorants contractuels
Règles de rémunération
circulaire n° 2010-0017 du 15-6-2010 (NOR > ESRH1018718C)

Vie de l'étudiant
Allocation financière « Parcours de réussite professionnelle »
circulaire n° 2010-114 du 9-7-2010 (NOR > IMIC1000114C)
Formations de santé
Liste et règlement des certificats d'études supérieures de chirurgie dentaire
arrêté du 27-7-2010 (NOR > ESRS1000290A)
Formations de santé
Organisation de la formation initiale des sages-femmes au sein de l'université Aix-Marseille II et création de l'école universitaire de maïeutique Marseille-Méditerranée
arrêté du 27-7-2010 (NOR > ESRS1000289A)
Diplôme universitaire de technologie
Organisation des études conduisant au DUT de certaines spécialités
arrêté du 1-7-2010 - J.O. du 23-7-2010 (NOR > ESRS1017028A)
Instituts universitaires de technologie
Création de départements à la rentrée universitaire 2010
arrêté du 1-7-2010 - J.O. du 29-7-2010 (NOR > ESRS1017038A)
Écoles d'ingénieurs
Admission d'élèves de niveau baccalauréat à l'École nationale supérieure de céramique industrielle et à l'École nationale supérieure d'ingénieurs de Bourges
arrêté du 13-7-2010 (NOR > ESRS1000276A)

Diplôme national de technologie spécialisé
Reconduction de la préparation à titre expérimental dans certains établissements
arrêté du 24-6-2010 - J.O. du 23-7-2010 (NOR > ESRS1016194A)

Commission administrative paritaire
Élection des représentants du personnel à la CAP compétente à l'égard du corps de l'IGAENR et création d'un bureau de vote central à l'IGAENR
arrêté du 13-7-2010 (NOR > MENI1000713A)

Nomination
Chef du service académique d'information et d'orientation, délégué régional de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions de l'académie de Nantes
arrêté du 1-7-2010 (NOR > MEND1000742A)
Nomination
Secrétaire général de l'académie de la Martinique
arrêté du 6-7-2010 (NOR > MEND1000722A)
Nomination
Directeur de l'école polytechnique universitaire de l'université Lyon I
arrêté du 5-7-2010 (NOR > ESRS1000269A)
Nomination
Directrice de l'école supérieure d'interprètes et de traducteurs de l'université Paris-III
arrêté du 1-7-2010 (NOR > ESRS1000268A)
Nomination
Directeur de l'École nationale supérieure d'ingénieurs de Limoges
arrêté du 12-7-2010 (NOR > ESRS1000277A)
Nomination
Délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l'académie de Nantes
arrêté du 30-6-2010 (NOR > MEND1000707A)
Titres et diplômes
Candidats admis à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'État - année 2009 - 2ème session
arrêté du 28-6-2010 - J.O. 22-7-2010 (NOR > ESRS1017096A)

Appel à candidature
Programme d'études en Allemagne (PEA), formation à l'enseignement bilingue pour professeurs d'histoire et géographie
avis du 23-7-2010 (NOR > ESRC1000288V)