BO n° 16 du 22 avril 2010
Source : http://www.education.gouv.fr/pid23942/n-16-du-22-avril-2010.html
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Administration centrale du MEN et du MESR (RLR: 120-1)
Attributions de fonctions
arrêté du 31-3-2010 (NOR > MENA1000283A)
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Diplôme de compétence en langue (RLR: 549-0)
Calendrier des sessions pour l'année scolaire 2010-2011
note de service n° 2010-042 du 30-3-2010 (NOR > MENE1008283N) -
Actions éducatives (RLR: 554-9)
Séminaire des Rencontres internationales de la photographie d'Arles
circulaire n° 2010-052 du 14-4-2010 (NOR > MENE1006819C)
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Enseignement privé (RLR: 530-0)
Conseil supérieur de l'Éducation statuant en formation contentieuse et disciplinaire
décision du 10-3-2010 (NOR > MENJ1000282S) -
Partenariat (RLR: 555-9 ; 936-2)
Convention entre le ministère de l'Éducation nationale, l'Union sportive de l'enseignement du premier degré et la Ligue de l'enseignement
convention du 30-10-2009 (NOR > MENE1000271X)
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Commission administrative paritaire (RLR: 613-0b)
Institution à l'égard des adjoints administratifs de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur exerçant leurs fonctions à Mayotte
arrêté du 30-3-2010 (NOR > MENH1000258A) -
Commission administrative paritaire (RLR: 613-0b)
Institution à l'égard des adjoints administratifs de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur exerçant leurs fonctions en Nouvelle-Calédonie
arrêté du 30-3-2010 (NOR > MENH1000259A) -
Commission administrative paritaire (RLR: 613-0b)
Institution à l'égard des adjoints administratifs de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur exerçant leurs fonctions en Polynésie française
arrêté du 30-3-2010 (NOR > MENH1000260A) -
Commission administrative paritaire (RLR: 624-4)
Institution à l'égard des adjoints techniques des établissements d'enseignement du ministère de l'Éducation nationale exerçant leurs fonctions à Mayotte
arrêté du 30-3-2010 (NOR > MENH1000261A) -
Commission administrative paritaire (RLR: 624-4)
Institution à l'égard des adjoints techniques des établissements d'enseignement du ministère de l'Éducation nationale exerçant leurs fonctions en Nouvelle-Calédonie
arrêté du 30-3-2010 (NOR > MENH1000262A) -
Commission administrative paritaire (RLR: 624-4)
Institution à l'égard des adjoints techniques des établissements d'enseignement du ministère de l'Éducation nationale exerçant leurs fonctions en Polynésie française
arrêté du 30-3-2010 (NOR > MENH1000263A) -
Mouvement (RLR: 631-1)
Détachement sur des emplois d'inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
note de service n° 2010-044 du 30-3-2010 (NOR > MEND1006904N) -
Mouvement (RLR: 800-0)
Détachement dans les corps des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation du second degré du ministère de l'Éducation nationale
note de service n° 2010-043 du 30-3-2010 (NOR > MENH1006556N)
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Intégration
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
décret du 22-3-2010 - J.O. du 23-3-2010 (NOR > MENI1002322D) -
Nominations
Comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite prévu par l'article 12 du décret n° 2005-1233 du 30 septembre 2005
arrêté du 22-3-2010 (NOR > MENF1000285A)
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Vacance de poste
Inspecteur de l'Éducation nationale adjoint de l'inspecteur d'académie-directeur des services départementaux de l'Éducation nationale de l'Aube - académie de Reims
avis du 26-3-2010 (NOR > MEND1000294V) -
Vacance de poste
Inspecteur de l'Éducation nationale adjoint à l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'Éducation nationale chargé du premier degré - académie de Paris
avis du 30-3-2010 (NOR > MEND1000289V) -
Vacance de poste
IEN adjoint de l'inspecteur d'académie-directeur des services départementaux de la Haute-Marne et en charge de l'adaptation et de la scolarisation des élèves handicapés (ASH) auprès de l'IA de la Haute-Marne
avis du 30-3-2010 (NOR > MEND1000290V) -
Vacance de poste
Inspecteur de l'Éducation nationale ASH académique, conseiller du recteur - académie de Rennes
avis du 30-3-2010 (NOR > MEND1000288V) -
Vacances de postes
Recrutement d'enseignants et de directeurs de CDDP au Scéren
avis du 30-3-2010 (NOR > MENY1000286V) -
Vacance de poste
Proviseur adjoint, directeur des études dans les établissements hospitaliers de la Fondation santé des étudiants de France
avis du 30-3-2010 (NOR > MEND1000292V) -
Vacance de poste
Proviseur adjoint, directeur des études dans les établissements hospitaliers de la Fondation santé des étudiants de France
avis du 30-3-2010 (NOR > MEND1000293V) -
Vacances de postes
Collèges universitaires français de Moscou et de Saint-Pétersbourg
avis du 26-3-2010 (NOR > ESRC1000118V)
Enseignement supérieur et Recherche
Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo