BO n° 19 du 13 mai 2010

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Source : http://www.education.gouv.fr/pid24014/n-19-du-13-mai-2010.html

 

  • Administration centrale du MEN et du MESR (RLR: 120-1)
    Attributions de fonctions
    arrêté du 16-4-2010 (NOR > MENA1000344A)
  • Agrément d'association (RLR: 160-3)
    Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Estim' »
    arrêté du 7-4-2010 (NOR > MENE1000358A)
  • Agrément d'association (RLR: 160-3)
    Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à la Fédération française des écoles de cirque
    arrêté du 7-4-2010 (NOR > MENE1000359A)
  • Agrément d'associations (RLR: 160-3)
    Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à la Fédération nationale des écoles des parents et des éducateurs
    arrêté du 7-4-2010 (NOR > MENE1000360A)
  • Agrément d'associations (RLR: 160-3)
    Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « France bénévolat »
    arrêté du 7-4-2010 (NOR > MENE1000361A)
  • Agrément d'associations (RLR: 160-3)
    Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Orchestre à l'école »
    arrêté du 7-4-2010 (NOR > MENE1000362A)
  • Agrément d'associations (RLR: 160-3)
    Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Le Printemps des poètes »
    arrêté du 7-4-2010 (NOR > MENE1000363A)
  • Agrément d'associations (RLR: 160-3)
    Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « La Société météorologique de France »
    arrêté du 7-4-2010 (NOR > MENE1000364A)
  • Bourses et aides aux étudiants (RLR: 452-0 ; 452-4)
    Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux et des aides au mérite et à la mobilité internationale pour l'année 2010-2011
    circulaire n° 2010-0010 du 7-5-2010 (NOR > ESRS1008067C)
  • Classes préparatoires aux grandes écoles (RLR: 470-0)
    Liste des CPGE scientifiques, économiques et commerciales et littéraires - année scolaire 2010-2011
    liste du 6-4-2010 (NOR > ESRS1000136K)
  • Brevet de technicien supérieur (RLR: 544-4a)
    « Photographie » : définition et conditions de délivrance
    arrêté du 26-3-2010 - J.O. du 22-4-2010 (NOR > ESRS1008581A)
  • Brevet professionnel (RLR: 545-1a)
    « Conducteur d'engins de chantier de travaux publics » : définition et conditions de délivrance
    arrêté du 30-3-2010 - J.O. du 14-4-2010 (NOR > MENE1008819A)
  • Baccalauréat technologique - techniques de la musique et de la danse (RLR: 544-1a)
    Liste des morceaux imposés pour l'épreuve d'exécution instrumentale et pour l'épreuve d'exécution chorégraphique - session 2010
    note de service n° 2010-056 du 23-4-2010 (NOR > MENE1009016N)
  • Autorisations d'absence (RLR: 610-6a)
    Calendrier des fêtes religieuses de l'année civile 2010 pour lesquelles des autorisations d'absence peuvent être accordées
    circulaire n° 2010-060 du 7-5-2010 (NOR > MENH1012512C)
  • Élections (RLR: 721-0)
    Organisation des élections des représentants du personnel aux CCSA des directeurs d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée
    arrêté du 23-4-2010 (NOR > MENH1000458A)
  • Élections (RLR: 721-0)
    Organisation des élections des représentants du personnel aux CCSA des directeurs d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée
    note de service n° 2010-061 du 7-5-2010 (NOR > MENH1010111N)
  • Conseils et commissions
    Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN compétente à l'égard des personnels de direction
    arrêté du 6-4-2010 (NOR > MEND1000368A)
  • Fonctions - Missions
    Renouvellement dans les fonctions de doyen du groupe « Lettres » de l'inspection générale de l'Éducation nationale
    arrêté du 16-4-2010 (NOR > MENI1000371A)
  • Vacances de postes
    Conseillers en formation continue - rentrée scolaire 2010
    liste du 15-4-2010 (NOR > MENE1000346K)
  • Vacance de poste
    Chef de bureau adjoint(e) en charge du secteur des échanges scolaires à l'Office franco-allemand pour la jeunesse - rentrée scolaire 2010
    avis du 14-4-2010 (NOR > MENC1000356V)
  • Vacances de postes
    Recrutement de directeurs de CDDP et d'enseignants
    avis du 14-4-2010 (NOR > MENY1000370V)


Enseignement supérieur et Recherche

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

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