BO n° 36 du MEN (6 octobre 2011)

Enseignements secondaire et supérieur

• Diplôme supérieur d'arts appliqués
  Définition et conditions de délivrance de certaines spécialités
  arrêté du 26-8-2011 - J.O du 17-9-2011 (NOR ESRS1119119A)

Enseignements primaire et secondaire

• Concours général des lycées
  Calendrier - session 2012
  note de service n° 2011-158 du 21-9-2011 (NOR MENE1124438N)
• Concours général des métiers
  Organisation - session 2012
  note de service n° 2011-159 du 21-9-2011 (NOR MENE1124689N)
• Enseignements de spécialité en classe terminale
  Prise en charge pédagogique de l’option de TL Droit et grands enjeux du monde contemporain et de l’enseignement de spécialité de TS Informatique et sciences du numérique
  note de service n° 2011-178 du 30-9-2011 (NOR MENH1100464N)
• Brevet d'études professionnelles
  Spécialité « restauration à deux options : cuisine et commercialisation et services en restauration » : création et modalités de délivrance
  arrêté du 18-8-2011 - J.O. du 6-9-2011 (NOR MENE1123093A)
• Brevet d'études professionnelles
  Spécialité « accompagnement, soins et services à la personne » : création et modalités de délivrance
  arrêté du 18-8-2011 - J.O. du 6-9-2011 (NOR MENE1123099A)
• Représentants des parents d'élèves
  Modalités d’élection au conseil d’école
  circulaire n° 2011-163 du 26-9-2011 (NOR MENE1125625C)
• Hygiène et sécurité
  Compte rendu synthétique de la réunion du CCHS compétent pour l’enseignement scolaire
  réunion du 16-6-2011 (NOR MENH1100415X)

Personnels

• Tableau d'avancement
  Propositions d’inscription à la hors-classe des inspecteurs de l’éducation nationale au titre de l’année 2012
  note de service n° 2011-162 du 12-9-2011 (NOR MENH1124813N)
• CAP
  Création d’une CAP locale compétente à l’égard des ATRF affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l’EN, de l’ESR, de la jeunesse et des sports et dans les services à compétence nationale relevant du ministre chargé de l’EN
  arrêté du 1-9-2011 - J.O. du 17-9-2011 (NOR ESRH1123566A)

Mouvement du personnel

• Conseils, comités et commissions
  Nominations au Conseil supérieur de l’éducation
  arrêté du 26-9-2011 (NORMENJ1100431A)
• Conseils, comités et commissions
  Désignation des membres du comité technique central institué auprès du secrétaire général du MEN et du MESR
  arrêté du 27-9-2011 (NORMENA1100444A)
• Jurys de concours
  Nomination du président des jurys des concours de recrutement de personnels de direction au titre de la session 2012
  arrêté du 5-9-2011 (NORMENH1100424A)
• Jurys de concours
  Nomination du président et du vice-président du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l’éducation nationale au titre de la session 2012
  arrêté du 6-9-2011 (NORMENH1100422A)
• Jurys de concours
  Nomination du président et du vice-président du jury de concours de recrutement des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de la session 2012
  arrêté du 6-9-2011 (NORMENH1100423A)