"Mutations 2010" (B.O. spécial n° 10 du 5 novembre 2009)
Source : http://www.education.gouv.fr/pid23596/special-n-10-du-5-novembre-2009.html
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Mobilité des personnels enseignants du premier degré - rentrée scolaire 2010 (RLR: 804-0)
note de service n° 2009-155 du 28-10-2009 (NOR > MENH0924146N) -
Mouvement national à gestion déconcentrée : dates et modalités de dépôt des demandes de première affectation, de mutation et de réintégration -second degré - rentrée 2010
(RLR: 804-0)
arrêté du 28-10-2009 (NOR > MENH0900949A) -
Mouvement national à gestion déconcentrée : règles et procédures - second degré - rentrée 2010 (RLR: 804-0)
note de service n° 2009-158 du 28-10-2009 (NOR > MENH0924151N) -
Affectation des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation à Saint-Pierre-et-Miquelon et des personnels d'éducation et d'orientation à Mayotte - rentrée
2010 (RLR: 804-0)
note de service n° 2009-156 du 28-10-2009 (NOR > MENH0924225N) -
Mises à disposition auprès de la Polynésie française de personnels enseignants, d'éducation, d'information et d'orientation de l'enseignement du second degré - rentrée 2010
(RLR: 804-0)
note de service n° 2009-157 du 28-10-2009 (NOR > MENH0924238N)