BO du MEN n° 11 (13 mars 2014)

Encart

• Actions européennes
  Appel à propositions relatif au programme de l'Union pour l'éducation, la formation, la jeunesse et le sport - Erasmus+ (2014/2020) - année scolaire et universitaire 2014-2015
  circulaire n° 2014-0005 du 5-3-2014 (NOR ESRC1405308C)

Organisation générale

• Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
  Organisation du service pour l'année scolaire et universitaire 2013-2014 : modification
  arrêté du 21-2-2014 (NOR MENI1400115A)

Enseignements secondaire et supérieur

• BTS
  Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur systèmes constructifs bois et habitat
  arrêté du 10-2-2014 - J.O. du 4-3-2014 (NOR ESRS1402758A)
• Classes préparatoires économiques et commerciales, option technologique
  Thème du programme de droit - session des concours 2015
  arrêté du 17-2-2014 (NOR ESRS1400072A)

Enseignements primaire et secondaire

• Certificat d'aptitude professionnelle
  « Graveur sur pierre » : abrogation
  arrêté du 3-2-2014 - J.O. du 19-2-2014 (NOR MENE1402879A)
• Brevet des métiers d'art
  Spécialité ébéniste : création et modalités de délivrance
  arrêté du 3-2-2014 - J.O. du 19-2-2014 (NOR MENE1402891A)
• Baccalauréat professionnel
  « Artisanat et métiers d'art » option ébéniste : abrogation
  arrêté du 3-2-2014 - J.O. du 19-2-2014 (NOR MENE1402902A)
• Brevet professionnel
  Spécialité menuisier : création et modalités de délivrance
  arrêté du 3-2-2014 - J.O. du 19-2-2014 (NOR MENE1402945A)
• Brevet professionnel
  Spécialité charpentier bois : création et modalités de délivrance
  arrêté du 3-2-2014 - J.O. du 19-2-2014 (NOR MENE1402948A)
• Baccalauréat professionnel
  « Prothèse dentaire » création et modalités de délivrance : modification
  arrêté du 5-2-2014 - J.O. du 19-2-2014 (NOR MENE1403229A)
• Concours général des lycées
  Calendrier des épreuves d'admission des disciplines technologiques session 2014
  note de service n° 2014-029 du 26-2-2014 (NOR MENE1404223N)
• Actions éducatives
  Campagne Pas d'éducation, pas d'avenir ! 2014 (Quinzaine de l'école publique)
  note de service n° 2014-028 du 5-3-2014 (NOR MENE1404155N)
• Actions éducatives
  Prix national de l'éducation 2014
  note de service n° 2014-033 du 5-3-2014 (NOR MENE1404772N)

Personnels

• Mouvement
  Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants des premier et second degrés et des personnels d'éducation et d'orientation relevant du ministère de l'éducation nationale
  note de service n° 2014-030 du 26-2-2014 (NOR MENH1404537N)
• Tableaux d'avancement et listes d'aptitude
  Accès à l'échelle de rémunération de professeur agrégé hors classe et de professeur de chaires supérieures des maîtres contractuels et agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat
  note de service n° 2014-031 du 26-2-2014 (NOR MENF1402664N)
• Tableaux d'avancement
  Maîtres contractuels ou agréés du second degré des établissements d'enseignement privés sous contrat
  note de service n° 2014-032 du 26-2-2014 (NOR MENF1402661N)

Mouvement du personnel

• Conseils, comités et commissions
  Désignation des membres de la commission consultative instituée au titre de l'article 9 du décret n° 89-833 du 9 novembre 1989 modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale : modification
  arrêté du 19-2-2014 (NOR MENI1400105A)
• Nomination
  Déléguée académique à la formation continue de l'académie d'Orléans-Tours
  arrêté du 17-2-2014 (NOR MENH1400101A)