Modalités de mise en œuvre des expérimentations relatives à l'organisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires prévues par le décret n° 2014-457 du 7 mai 2014 (circulaire publiée dans le BO du 8 mai 2014)
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MENE1410598C - Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
L'organisation du temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires mise en place par le décret du n° 2013-77 du 24 janvier2013 permet de mieux répartir le temps d'enseignement sur l...
http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=79190
Remarque :
Pour le texte du décret, voir :