Arrêtés concernant le collège (enseignements complémentaires et volumes horaires des enseignements) (avril 2023)
Arrêté concernant les enseignements complémentaires :
Le II de l'article 3 de l'arrêté du 19 mai 2015 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :" II. - Les enseignements complémentaires prennent les formes suivantes :" a) Pour tous les...
Arrêté concernant les volumes horaires des enseignements :
ANNEXEVOLUMES HORAIRES DES ENSEIGNEMENTS APPLICABLES AUX ÉLÈVES DES SECTIONS D'ENSEIGNEMENT GÉNÉRAL ET PROFESSIONNEL ADAPTÉ (*) S'y ajoutent au moins 10 heures annuelles de vie de classe par ...