BO du MEN n° 31 du 2 septembre 2010

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Source : http://www.education.gouv.fr/pid24347/n-31-du-2-septembre-2010.html

 

Organisation générale

  • Attributions de fonctions
    Administration centrale du MEN et du MESR
    arrêté du 24-8-2010 (NOR MENA1000805A)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Indemnités
    Taux des indemnités indexées
    note de service n° 2010-119 du 26-7-2010 (NOR MENF1000738N)
  • Rémunération
    Taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par certains enseignants pour le compte des collectivités territoriales
    note de service n° 2010-120 du 26-7-2010 (NOR MENF1000739N)
  • Rémunération
    Revalorisation de la rémunération mensuelle brute des assistants étrangers de langues vivantes
    arrêté du 19-7-2010 (NOR MENF1000740A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Activités sportives et éducatives
    Développement du sport scolaire
    circulaire n° 2010-125 du 18-8-2010 (NOR MENE1020201C)
  • Activités sportives et éducatives
    Expérimentation « Cours le matin, sport l'après-midi »
    note de service n° 2010-126 du 18-8-2010 (NOR MENE1000792N)
  • Activités sportives et éducatives
    Journée du sport scolaire - 22 septembre 2010
    note de service n° 2010-127 du 18-8-2010 (NOR MENE1020345N)
  • Actions éducatives
    Parlement des enfants 2010-2011
    note de service n° 2010-121 du 2-8-2010 (NOR MENE1000756N)
  • Programme Clair
    Expérimentation - année scolaire 2010-2011
    rectificatif du 27-7-2010 (NOR MENE1017616Z)
  • BEP
    Qualification « langue vivante » au diplôme du BEP rénové
    note de service n° 2010-111 du 23-7-2010 (NOR MENE1019271N)
  • Brevet de technicien « métiers de la musique »
    Programme préparatoire à l'épreuve A2 - session 2011
    note de service n° 2010-123 du 21-7-2010 (NOR MENE1019985N)
  • Baccalauréat série S
    Épreuve de SVT : évaluation des capacités expérimentales, session 2010, en Nouvelle-Calédonie et dans certains lycées français à l'étranger des pays de la Zone Sud
    note de service n° 2010-122 du 21-7-2010 (NOR MENE1019982N)

Personnels

  • Diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée
    Ouverture de la session 2011 de l'examen
    arrêté du 16-7-2010 (NOR MENE1000727A)
  • Mutations
    Candidatures à des postes dans des établissements de la Mission laïque française à l'étranger - rentrée 2011
    note de service n° 2010-114 du 26-7- 2010 (NOR MENH1018914N)
  • Mutations
    Postes d'enseignement et d'éducation relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger - rentrée scolaire 2011
    note de service n° 2010-113 du 26-7-2010 (NOR MENH1018913N)
  • Mutations
    Dépôt et instruction des candidatures à un poste de personnel de direction, d'inspection et d'administration relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger - rentrée scolaire 2011-2012
    note de service n° 2010-112 du 23-7-2010 (NOR MEND1016645N)
  • Mouvement
    Affectation des personnels enseignants spécialisés du premier degré en Nouvelle-Calédonie - rentrée scolaire 2011
    note de service n° 2010-115 du 26-7- 2010 (NOR MENH1018915N)
  • Mouvement
    Mises à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants spécialisés du premier degré - rentrée 2011
    note de service n° 2010-116 du 26-7- 2010 (NOR MENH1018918N)
  • Mouvement
    Affectation des personnels enseignants spécialisés du premier degré à Mayotte - rentrée 2011
    note de service n° 2010-117 du 26-7- 2010 (NOR MENH1018919N)
  • Commissions administratives paritaires
    Élections des représentants du personnel aux CAP nationales et locales compétentes à l'égard de certains personnels administratifs, sociaux et de santé
    arrêté du 13-7-2010 (NOR MENH1000732A)
  • Commissions administratives paritaires
    Élections aux CAP compétentes à l'égard de certains corps de personnels administratifs, sociaux et de santé relevant du ministre de l'Éducation nationale
    circulaire n° 2010-108 du 22-7-2010 (NOR MENH1000733C)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Représentants de l'administration au comité central d'hygiène et de sécurité compétent pour l'enseignement scolaire
    arrêté du 23-7-2010 (NOR MENH1000748A)
  • Fonctions - missions
    Lettre de mission d'inspection générale
    lettre du 27-7-2010 (NOR MENI1000757Y)
  • Nomination
    Inspecteur d'académie adjoint
    décret du 22-7-2010 - J.O. du 24-7-2010 (NOR MEND1012909D)
  • Nomination
    Directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'université Clermont-Ferrand-II Blaise-Pascal
    arrêté du 13-7-2010 (NOR ESRS1000279A)
  • Nomination
    Administrateur provisoire de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'université de Nouvelle-Calédonie
    arrêté du 12-7-2010 (NOR ESRS1000278A)
  • Nomination
    Chef du service académique d'information et d'orientation, délégué régional de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions de l'académie d'Amiens
    arrêté du 12-7-2010 (NOR MEND1000743A)
  • Nomination
    Chef du service académique d'information et d'orientation, délégué régional de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions de l'académie de Corse
    arrêté du 12-7-2010 (NOR MEND1000741A)
  • Nominations
    Institut des hautes études pour la science et la technologie
    arrêté du 29-7-2010 (NOR ESRR1000283A)

Informations générales

  • Vacances de postes
    Enseignants du second degré à profil particulier à Wallis-et-Futuna - rentrée scolaire 2011
    avis du 18-8-2010 (NOR MENH1000804V)

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