BO du MEN n° 31 du 2 septembre 2010
Source : http://www.education.gouv.fr/pid24347/n-31-du-2-septembre-2010.html
Organisation générale
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Attributions de fonctions
Administration centrale du MEN et du MESR
arrêté du 24-8-2010 (NOR MENA1000805A)
Traitements et indemnités, avantages sociaux
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Indemnités
Taux des indemnités indexées
note de service n° 2010-119 du 26-7-2010 (NOR MENF1000738N) -
Rémunération
Taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par certains enseignants pour le compte des collectivités territoriales
note de service n° 2010-120 du 26-7-2010 (NOR MENF1000739N) -
Rémunération
Revalorisation de la rémunération mensuelle brute des assistants étrangers de langues vivantes
arrêté du 19-7-2010 (NOR MENF1000740A)
Enseignements primaire et secondaire
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Activités sportives et éducatives
Développement du sport scolaire
circulaire n° 2010-125 du 18-8-2010 (NOR MENE1020201C) -
Activités sportives et éducatives
Expérimentation « Cours le matin, sport l'après-midi »
note de service n° 2010-126 du 18-8-2010 (NOR MENE1000792N) -
Activités sportives et éducatives
Journée du sport scolaire - 22 septembre 2010
note de service n° 2010-127 du 18-8-2010 (NOR MENE1020345N) -
Actions éducatives
Parlement des enfants 2010-2011
note de service n° 2010-121 du 2-8-2010 (NOR MENE1000756N) -
Programme Clair
Expérimentation - année scolaire 2010-2011
rectificatif du 27-7-2010 (NOR MENE1017616Z) -
BEP
Qualification « langue vivante » au diplôme du BEP rénové
note de service n° 2010-111 du 23-7-2010 (NOR MENE1019271N) -
Brevet de technicien « métiers de la musique »
Programme préparatoire à l'épreuve A2 - session 2011
note de service n° 2010-123 du 21-7-2010 (NOR MENE1019985N) -
Baccalauréat série S
Épreuve de SVT : évaluation des capacités expérimentales, session 2010, en Nouvelle-Calédonie et dans certains lycées français à l'étranger des pays de la Zone Sud
note de service n° 2010-122 du 21-7-2010 (NOR MENE1019982N)
Personnels
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Diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée
Ouverture de la session 2011 de l'examen
arrêté du 16-7-2010 (NOR MENE1000727A) -
Mutations
Candidatures à des postes dans des établissements de la Mission laïque française à l'étranger - rentrée 2011
note de service n° 2010-114 du 26-7- 2010 (NOR MENH1018914N) -
Mutations
Postes d'enseignement et d'éducation relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger - rentrée scolaire 2011
note de service n° 2010-113 du 26-7-2010 (NOR MENH1018913N) -
Mutations
Dépôt et instruction des candidatures à un poste de personnel de direction, d'inspection et d'administration relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger - rentrée scolaire 2011-2012
note de service n° 2010-112 du 23-7-2010 (NOR MEND1016645N) -
Mouvement
Affectation des personnels enseignants spécialisés du premier degré en Nouvelle-Calédonie - rentrée scolaire 2011
note de service n° 2010-115 du 26-7- 2010 (NOR MENH1018915N) -
Mouvement
Mises à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants spécialisés du premier degré - rentrée 2011
note de service n° 2010-116 du 26-7- 2010 (NOR MENH1018918N) -
Mouvement
Affectation des personnels enseignants spécialisés du premier degré à Mayotte - rentrée 2011
note de service n° 2010-117 du 26-7- 2010 (NOR MENH1018919N) -
Commissions administratives paritaires
Élections des représentants du personnel aux CAP nationales et locales compétentes à l'égard de certains personnels administratifs, sociaux et de santé
arrêté du 13-7-2010 (NOR MENH1000732A) -
Commissions administratives paritaires
Élections aux CAP compétentes à l'égard de certains corps de personnels administratifs, sociaux et de santé relevant du ministre de l'Éducation nationale
circulaire n° 2010-108 du 22-7-2010 (NOR MENH1000733C)
Mouvement du personnel
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Conseils, comités et commissions
Représentants de l'administration au comité central d'hygiène et de sécurité compétent pour l'enseignement scolaire
arrêté du 23-7-2010 (NOR MENH1000748A) -
Fonctions - missions
Lettre de mission d'inspection générale
lettre du 27-7-2010 (NOR MENI1000757Y) -
Nomination
Inspecteur d'académie adjoint
décret du 22-7-2010 - J.O. du 24-7-2010 (NOR MEND1012909D) -
Nomination
Directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'université Clermont-Ferrand-II Blaise-Pascal
arrêté du 13-7-2010 (NOR ESRS1000279A) -
Nomination
Administrateur provisoire de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'université de Nouvelle-Calédonie
arrêté du 12-7-2010 (NOR ESRS1000278A) -
Nomination
Chef du service académique d'information et d'orientation, délégué régional de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions de l'académie d'Amiens
arrêté du 12-7-2010 (NOR MEND1000743A) -
Nomination
Chef du service académique d'information et d'orientation, délégué régional de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions de l'académie de Corse
arrêté du 12-7-2010 (NOR MEND1000741A) -
Nominations
Institut des hautes études pour la science et la technologie
arrêté du 29-7-2010 (NOR ESRR1000283A)
Informations générales
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Vacances de postes
Enseignants du second degré à profil particulier à Wallis-et-Futuna - rentrée scolaire 2011
avis du 18-8-2010 (NOR MENH1000804V)