BO du MESR n° 31 du 2 septembre 2010

Publié le 2 septembre 2010 par Dom

Organisation générale

Attributions de fonctions
Administration centrale du MEN et du MESR
arrêté du 24-8-2010 (NOR > MENA1000805A)

Master
Attribution du grade aux titulaires du diplôme de restaurateur du patrimoine délivré par l'Institut national du patrimoine
arrêté du 16-7-2010 (NOR > ESRS1000280A)
Master
Attribution du grade aux titulaires du diplôme de deuxième cycle délivré par l'École du Louvre
arrêté du 16-7-2010 (NOR > ESRS1000281A)
Master
Attribution du grade aux titulaires des diplômes de deuxième cycle supérieur délivrés par le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
arrêté du 16-7-2010 (NOR > ESRS1000282A)
Certificats d'études supérieures de chirurgie dentaire
Réglementation et liste
arrêté du 27-7-2010 (NOR > ESRS1000291A)
Écoles internes aux universités
Création d'une école interne à l'université Toulouse-I
arrêté du 29-7-2010 (NOR > ESRS1000297A)

Personnels des bibliothèques
Statut particulier du corps des conservateurs et du corps des conservateurs généraux des bibliothèques
décret n° 2010-966 du 26-8-2010 - J.O. du 27-8-2010 (NOR > ESRH1006140D)
Personnels des bibliothèques
Échelonnement indiciaire du corps des conservateurs généraux, des conservateurs des bibliothèques et du corps des bibliothécaires
décret n° 2010-967 du 26-8-2010 - J.O. du 27-8-2010 (NOR > ESRH1013999D)

Conseils, comités et commissions
Nominations au conseil d'administration de l'École nationale des Chartes
arrêté du 20-7-2010 (NOR > ESRS1000284A)
Nomination
Directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'université Clermont-Ferrand-II Blaise-Pascal
arrêté du 13-7-2010 (NOR > ESRS1000279A)
Nomination
Administrateur provisoire de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'université de Nouvelle-Calédonie
arrêté du 12-7-2010 (NOR > ESRS1000278A)
Nominations
Institut des hautes études pour la science et la technologie
arrêté du 29-7-2010 (NOR > ESRR1000283A)