BO du MESR n° 31 du 2 septembre 2010

Publié le par Dom

Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=24347

 

Organisation générale

  • Attributions de fonctions
    Administration centrale du MEN et du MESR
    arrêté du 24-8-2010 (NOR > MENA1000805A)

Enseignement supérieur et recherche

  • Master
    Attribution du grade aux titulaires du diplôme de restaurateur du patrimoine délivré par l'Institut national du patrimoine
    arrêté du 16-7-2010 (NOR > ESRS1000280A)
  • Master
    Attribution du grade aux titulaires du diplôme de deuxième cycle délivré par l'École du Louvre
    arrêté du 16-7-2010 (NOR > ESRS1000281A)
  • Master
    Attribution du grade aux titulaires des diplômes de deuxième cycle supérieur délivrés par le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
    arrêté du 16-7-2010 (NOR > ESRS1000282A)
  • Certificats d'études supérieures de chirurgie dentaire
    Réglementation et liste
    arrêté du 27-7-2010 (NOR > ESRS1000291A)
  • Écoles internes aux universités
    Création d'une école interne à l'université Toulouse-I
    arrêté du 29-7-2010 (NOR > ESRS1000297A)

Personnels

  • Personnels des bibliothèques
    Statut particulier du corps des conservateurs et du corps des conservateurs généraux des bibliothèques
    décret n° 2010-966 du 26-8-2010 - J.O. du 27-8-2010 (NOR > ESRH1006140D)
  • Personnels des bibliothèques
    Échelonnement indiciaire du corps des conservateurs généraux, des conservateurs des bibliothèques et du corps des bibliothécaires
    décret n° 2010-967 du 26-8-2010 - J.O. du 27-8-2010 (NOR > ESRH1013999D)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Nominations au conseil d'administration de l'École nationale des Chartes
    arrêté du 20-7-2010 (NOR > ESRS1000284A)
  • Nomination
    Directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'université Clermont-Ferrand-II Blaise-Pascal
    arrêté du 13-7-2010 (NOR > ESRS1000279A)
  • Nomination
    Administrateur provisoire de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'université de Nouvelle-Calédonie
    arrêté du 12-7-2010 (NOR > ESRS1000278A)
  • Nominations
    Institut des hautes études pour la science et la technologie
    arrêté du 29-7-2010 (NOR > ESRR1000283A)

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