B.O. n° 5 du 4 février 2010
Source : http://www.education.gouv.fr/pid23787/n-5-du-4-fevrier-2010.html
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Propriété intellectuelle (RLR: 180-1)
Accord sur l'utilisation des œuvres cinématographiques et audiovisuelles à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche
accord du 4-12-2009 (NOR > MENJ0901120X) -
Propriété intellectuelle (RLR: 180-1)
Accord sur l'interprétation vivante d'œuvres musicales, l'utilisation d'enregistrements sonores d'œuvres musicales et l'utilisation de vidéo-musiques à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche
accord du 4-12-2009 (NOR > MENJ0901121X)
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Cessation de fonctions
Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Strasbourg
arrêté du 5-1-2010 (NOR > ESRS1000004A) -
Nomination
Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Strasbourg
arrêté du 5-1-2010 (NOR > ESRS1000005A) -
Nominations
Désignation des membres du comité d'hygiène et de sécurité spécial à l'administration centrale institué auprès du secrétaire général
arrêté du 14-1-2010 (NOR > MENA1000042A) -
Nominations
Désignation des membres du comité technique paritaire central institué auprès du secrétaire général du MEN et du MESR
arrêté du 14-1-2010 (NOR > MENA1000041A)
Enseignement supérieur et Recherche
Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo