BO du MESR n° 5 publié le 4 février 2010

Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=23787

Organisation générale

Établissements publics (RLR: 102-0)

• Intérim de fonctions au Centre national d'études spatiales
  arrêté du 20-1-2010 (NOR > ESRR1000022A)
• Propriété intellectuelle (RLR: 180-1)
  Accord sur l'utilisation des œuvres cinématographiques et audiovisuelles à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche
  accord du 4-12-2009 (NOR > MENJ0901120X)
• Propriété intellectuelle (RLR: 180-1)
  Accord sur l'interprétation vivante d'œuvres musicales, l'utilisation d'enregistrements sonores d'œuvres musicales et l'utilisation de vidéo-musiques à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche
  accord du 4-12-2009 (NOR > MENJ0901121X)

Enseignement supérieur et recherche

Crous (RLR: 451-4)
Renouvellement des représentants étudiants au sein des conseils d'administration des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires
circulaire n° 2010-0001 du 18-1-2010 (NOR > ESRS1001516C)
 

Mouvement du personnel

Nomination

• Délégué régional à la recherche et à la technologie
  arrêté du 15-1-2010 (NOR > ESRR1000003A)
• Cessation de fonctions
  Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Strasbourg
  arrêté du 5-1-2010 (NOR > ESRS1000004A)
• Nomination
  Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Strasbourg
  arrêté du 5-1-2010 (NOR > ESRS1000005A)
• Nominations
  Désignation des membres du comité d'hygiène et de sécurité spécial à l'administration centrale institué auprès du secrétaire général
  arrêté du 14-1-2010 (NOR > MENA1000042A)
• Nominations
  Membres de la CAPN compétente l'égard des magasiniers des bibliothèques
  arrêté du 4-12-2009 (NOR > ESRH1000002A)
• Nominations
  Désignation des membres du comité technique paritaire central institué auprès du secrétaire général du MEN et du MESR
  arrêté du 14-1-2010 (NOR > MENA1000041A)