BO du MEN n° 10 (8 mars 2012)
Source : http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?pid_bo=26289
Enseignements secondaire et supérieur
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BTS
« Édition » : modification
arrêté du 6-2-2012 - J.O. du 25-2-2012 (NOR ESRS1202463A) -
BTS
« Électrotechnique » : modification
arrêté du 6-2-2012 - J.O. du 25-2-2012 (NOR ESRS1202465A) -
BTS
Conditions de délivrance de certaines spécialités : modification
arrêté du 6-2-2012 - J.O. du 25-2-2012 (NOR ESRS1202467A) -
BTS
« Métiers de la mode-vêtements » : définition et conditions de délivrance
arrêté du 7-2-2012 - J.O. du 28-2-2012 (NOR ESRS1202469A) -
BTS
« Métiers de la mode-chaussure et maroquinerie » : définition et conditions de délivrance
arrêté du 7-2-2012 - J.O. du 28-2-2012 (NOR ESRS1202470A)
Enseignements primaire et secondaire
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Baccalauréat général et baccalauréat technologique
Épreuves anticipées : modification
arrêté du 30-1-2012 - J.O. du 15-2-2012 (NOR MENE1202877A) -
Baccalauréat technologique
Modification des épreuves
arrêté du 30-1-2012 - J.O. du 15-2-2012 (NOR MENE1202887A)
Personnels
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Admission à la retraite
Personnels relevant de la sous-direction des personnels d’encadrement - campagne 2013
note de service n° 2012-022 du 19-1-2012 (NOR MENH1200051N) -
Liste d'aptitude
Accès au corps des inspecteurs de l’éducation nationale - année 2012
note de service n° 2012-024 du 14-2-2012 (NOR MENH1203335N) -
Mouvement
Nomination sur les emplois fonctionnels de secrétaires généraux d’académie, secrétaires généraux d’établissements publics d’enseignement supérieur, administrateurs de l'EN en rectorat, IA, EPLE, université et dans le réseau des œuvres universitaires et scolaires
note de service n° 2012-023 du 27-1-2012 (NOR MENH1201126N)
Mouvement du personnel
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Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
arrêté du 20-2-2012 (NORMENF1200053A) -
Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d'administration du Centre national d’enseignement à distance
arrêté du 20-2-2012 (NORMENF1200055A) -
Liste d'aptitude
Inscription complémentaire sur la liste d'aptitude à l’emploi d’agent comptable d’établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
arrêté du 9-1-2012 (NORESRH1200061A) -
Nomination
Chef du service académique d’information et d’orientation de l’académie de Paris, délégué régional de l’Office national d’information sur les enseignements et les professions d’Ile-de-France
arrêté du 31-1-2012 (NORMENH120054A)