BO du MESR n° 10 (8 mars 2012)

Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=26289&cbo=1

• Administration centrale du MESR
  Attributions de fonctions
  arrêté du 10-2-2012 (NOR > ESRA1200062A)
• CHSCT
  Création auprès du Cnous
  arrêté du 2-2-2012 - J.O. du 15-2-2012 (NOR > ESRH1203183A)
• CHSCT
  Création auprès du Cnous et des Crous
  arrêté du 2-2-2012 - J.O. du 15-2-2012 (NOR > ESRH1203211A)

• Études médicales
  Application des dispositions des arrêtés du 26 juillet 2010 modifiés relatifs aux modalités d’admission directe en 2ème et 3ème année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme, et aux modalités d’admission en 2ème année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme des étudiants qui souhaitent exercer leur droit au remords
  circulaire n° 2012-0003 du 3-2-2012 (NOR > ESRS1203448C)

• BTS
  « Édition » : modification
  arrêté du 6-2-2012 - J.O. du 25-2-2012 (NOR > ESRS1202463A)
• BTS
  « Électrotechnique » : modification
  arrêté du 6-2-2012 - J.O. du 25-2-2012 (NOR > ESRS1202465A)
• BTS
  Conditions de délivrance de certaines spécialités : modification
  arrêté du 6-2-2012 - J.O. du 25-2-2012 (NOR > ESRS1202467A)
• BTS
  « Métiers de la mode-vêtements » : définition et conditions de délivrance
  arrêté du 7-2-2012 - J.O. du 28-2-2012 (NOR > ESRS1202469A)
• BTS
  « Métiers de la mode-chaussure et maroquinerie » : définition et conditions de délivrance
  arrêté du 7-2-2012 - J.O. du 28-2-2012 (NOR > ESRS1202470A)

• Admission à la retraite
  Personnels relevant de la sous-direction des personnels d’encadrement - campagne 2013
  note de service n° 2012-022 du 19-1-2012 (NOR > MENH1200051N)
• Mouvement
  Nomination sur les emplois fonctionnels de secrétaires généraux d’académie, secrétaires généraux d’établissements publics d’enseignement supérieur, administrateurs de l'EN en rectorat, IA, EPLE, université et dans le réseau des œuvres universitaires et scolaires
  note de service n° 2012-023 du 27-1-2012 (NOR > MENH1201126N)

• Conseils, comités et commissions
  Nomination au conseil d'administration du Centre national d’enseignement à distance
  arrêté du 20-2-2012 (NOR > MENF1200055A)
• Liste d'aptitude
  Inscription complémentaire sur la liste d'aptitude à l’emploi d’agent comptable d’établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
  arrêté du 9-1-2012 (NOR > ESRH1200061A)
• Nomination
  Administrateur provisoire de l’École nationale supérieure d’informatique et de mathématiques appliquées de Grenoble
  arrêté du 23-2-2012 (NOR > ESRS1200073A)

• Vacance de fonctions
  Directeur de l’École centrale de Nantes
  avis du 24-2-2012 (NOR > ESRS1200063V)