BO du MEN n° 2 (10 janvier 2013)

Organisation générale

• Administration centrale du MEN et du MESR
  Attributions de fonctions
  arrêté du 5-12-2012 (NOR MENA1200534A)
• Conseil supérieur de l'éducation
  Modalités d'élection des représentants des lycéens
  arrêté du 14-11-2012 - J.O. du 6-12-2012 (NOR MENJ1239813A)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

• Changements de résidence ayant pour destination ou pour origine un Dom ou une Com
  Procédure de prise en charge des frais
  circulaire n° 2012-197 du 10-12-2012 (NOR MENF1235567C)

Enseignements primaire et secondaire

• CAP
  « Métiers de la mode : chapelier-modiste » : modification
  arrêté du 6-12-2012 - J.O. du 12-12-2012 (NOR MENE1240081A)
• Baccalauréat professionnel
  « Électrotechnique, énergie, équipements communicants » : modification
  arrêté du 8-11-2012 - J.O. du 23-11-2012 (NOR MENE1238972A)

Personnels

• Inspecteurs de l'éducation nationale
  Opérations de mutation - année scolaire 2013-2014
  note de service n° 2012-196 du 12-12-2012 (NOR MENH1240961N)

Mouvement du personnel

• Admission à la retraite
  Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
  arrêté du 30-11-2012 - J.O. du 12-12-2012 (NOR MENI1240378A)
• Admission à la retraite
  Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
  arrêté du 30-11-2012 - J.O. du 12-12-2012 (NOR MENI1240379A)
• Admission à la retraite
  Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
  arrêté du 30-11-2012 - J.O. du 12-12-2012 (NOR MENI1240380A)
• Admission à la retraite
  Inspection générale de l’éducation nationale
  arrêté du 30-11-2012 - J.O. du 12-12-2012 (NOR MENI1240377A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination au Conseil supérieur de l'éducation
  arrêté du 6-12-2012 (NOR MENJ1200545A)
• Conseils, comités et commissions
  Nominations au conseil territorial de l’éducation nationale
  arrêté du 27-11-2012 - J.O. du 6-12-2012 (NOR MENA1238837A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination des représentants de l’administration et des représentants du personnel à la CAP locale compétente à l’égard du corps des SAENES
  arrêté du 29-11-2012 (NOR MENA1200541A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination des représentants de l’administration et des représentants du personnel à la CAP locale compétente à l’égard du corps des AAENES
  arrêté du 5-12-2012 (NOR MENA1200544A)
• Conseils, comités et commissions
  Nominations aux commissions chargées d’examiner les candidatures aux emplois d’inspecteur général de 2ème classe à pourvoir
  arrêté du 11-12-2012 - J.O. du 16-12-2012 (NOR MENI1239818A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination des représentants à la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
  arrêté du 18-12-2012 (NOR MENH1200549A)
• Nominations
  Inspection générale de l’éducation nationale
  décret du 6-12-2012 - J.O. du 8-12-2012 (NOR MENI1237191D)
• Nominations
  DASEN et DAASEN
  décret du 7-12-2012 - J.O. du 8-12-2012 (NOR MENH1236734D)

Informations générales

• Vacance de postes
  Postes à l’UNSS - 2013
  avis du 27-12-2012 (NORMENE1200550V)