BO du MESR n° 2 (10 janvier 2013)

Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=28898&cbo=1

• Administration centrale du MEN et du MESR
  Attributions de fonctions
  arrêté du 5-12-2012 (NOR > MENA1200534A)

• Changements de résidence ayant pour destination ou pour origine un Dom ou une Com
  Procédure de prise en charge des frais
  circulaire n° 2012-197 du 10-12-2012 (NOR > MENF1235567C)

• Enseignants-chercheurs
  Conditions d’attribution et d’exercice des congés pour recherches ou conversions thématiques
  circulaire n° 2012-0028 du 6-12-2012 (NOR > ESRH1240456C)
• Enseignants-chercheurs
  Contingent annuel de congés pour recherches ou conversions thématiques accordés sur proposition des sections du Conseil national des universités au titre de l’année 2013-2014
  arrêté du 6-12-2012 (NOR > ESRH1200446A)

• Admission à la retraite
  Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
  arrêté du 30-11-2012 - J.O. du 12-12-2012 (NOR > MENI1240378A)
• Admission à la retraite
  Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
  arrêté du 30-11-2012 - J.O. du 12-12-2012 (NOR > MENI1240379A)
• Admission à la retraite
  Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
  arrêté du 30-11-2012 - J.O. du 12-12-2012 (NOR > MENI1240380A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination des représentants de l’administration et des représentants du personnel à la CAP locale compétente à l’égard du corps des SAENES
  arrêté du 29-11-2012 (NOR > MENA1200541A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination des représentants de l’administration et des représentants du personnel à la CAP locale compétente à l’égard du corps des AAENES
  arrêté du 5-12-2012 (NOR > MENA1200544A)
• Conseils, comités et commissions
  Nominations aux commissions chargées d’examiner les candidatures aux emplois d’inspecteur général de 2ème classe à pourvoir
  arrêté du 11-12-2012 - J.O. du 16-12-2012 (NOR > MENI1239818A)
• Fonctions - missions
  Désignation aux fonctions de président par intérim de la commission d’examen des conventions de valorisation de la recherche
  arrêté du 14-12-2012 (NOR > ESRR1200451A)