BO du MEN n° 35 (29 septembre 2011)

Publié le 29 septembre 2011 par Dom

Organisation générale

Administration centrale du MENJVA et du MESR
Organisation
décret n° 2011-1003 du 24-8-2011 - J.O. du 26-8-2011 (NOR MENA1114777D)
Administration centrale du MENJVA et du MESR
Organisation
arrêté du 24-8-2011 - J.O. du 26-8-2011 (NOR MENA1117571A)
IGEN et IGAENR
Programme de travail pour l’année scolaire et universitaire 2011-2012
lettre du 27-9-2011 (NOR MENI1100439Y)
École supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Création
arrêté du 24-8-2011 - J.O. du 26-8-2011 (NOR MENA1117586A)
Commission générale de terminologie et de néologie
Vocabulaire de l’ingénierie nucléaire
liste du 1-7-2011 - J.O. du 1-7-2011 (NOR CTNX1115840K)

Bourses d'enseignement supérieur
Taux - année universitaire 2011-2012
arrêté du 25-8-2011 - J.O. du 11-9-2011 (NOR ESRS1116743A)
Bourses d'enseignement supérieur
Plafonds de ressources - année universitaire 2011-2012
arrêté du 25-8-2011 - J.O. du 11-9-2011 (NOR ESRS1116748A)

Échanges franco-allemands
Réseau des projets scolaires franco-allemands - Appel à projets pour l'année scolaire 2011-2012
note de service n° 2011-170 du 27-9-2011 (NOR MENC1100445N)
Brevet des métiers d'art
Modification du code de l’éducation (partie réglementaire)
décret n° 2011-1029 du 26-8-2011 - J.O. du 28-8-2011 (NOR MENE1119958D)
Baccalauréat général, série S
Épreuve de physique-chimie : évaluation des capacités expérimentales en Nouvelle-Calédonie et dans certains lycées français à l’étranger des pays de la zone Sud - session 2012
note de service n° 2011-156 du 26-9-2011 (NOR MENE1121811N)

Nominations
Inspecteurs d'académie-directeurs des services départementaux de l'éducation nationale
décret du 24-8-2011 - J.O. du 27-8-2011 (NOR MEND1120810D)
Conseils, comités et commissions
Modification de la composition de la CAP compétente à l’égard du corps des inspecteurs généraux de l’éducation nationale
arrêté du 24-8-2011 (NOR MENI1100392A)
Conseils, comités et commissions
Modification de la composition de la CAP compétente à l’égard du corps des inspecteurs généraux de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
arrêté du 24-8-2011 (NOR MENI1100405A)

Vacances de postes
Enseignants du second degré en Nouvelle-Calédonie - rentrée scolaire australe de février 2012
avis du 7-9-2011 (NOR MENH1100416V)
Vacances de postes
Postes à l’UNSS - rentrée 2011
avis du 15-9-2011 (NOR MENE1100419V)