BO du MESR n° 35 (29 septembre 2011)

Publié le par Dom

 

Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=25873&cbo=1

 

  • Administration centrale du MENJVA et du MESR
    Organisation
    décret n° 2011-1003 du 24-8-2011 - J.O. du 26-8-2011 (NOR > MENA1114777D)
  • Administration centrale du MENJVA et du MESR
    Organisation
    arrêté du 24-8-2011 - J.O. du 26-8-2011 (NOR > MENA1117571A)
  • IGEN et IGAENR
    Programme de travail pour l’année scolaire et universitaire 2011-2012
    lettre du 27-9-2011 (NOR > MENI1100439Y)
  • École supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
    Création
    arrêté du 24-8-2011 - J.O. du 26-8-2011 (NOR > MENA1117586A)
  • Bourses d'enseignement supérieur
    Taux - année universitaire 2011-2012
    arrêté du 25-8-2011 - J.O. du 11-9-2011 (NOR > ESRS1116743A)
  • Bourses d'enseignement supérieur
    Plafonds de ressources - année universitaire 2011-2012
    arrêté du 25-8-2011 - J.O. du 11-9-2011 (NOR > ESRS1116748A)
  • Partenariat
    Création de la fondation partenariale dénommée « Fondation Partenariale Paris-Diderot »
    arrêté du 20-7-2011 (NOR > ESRS1100276A)
  • Inria
    Création du comité technique d’établissement public
    arrêté du 4-8-2011 - J.O. du 8-9-2011 (NOR > ESRH1121109A)
  • Inra
    Modalités de vote par correspondance en vue de l'élection des représentants du personnel au comité technique d’établissement public
    arrêté du 11-8-2011 - J.O. du 8-9-2011 (NOR > ESRH1120677A)
  • Inra
    Modalités de vote par correspondance en vue de l'élection des représentants du personnel aux CAP compétentes à l'égard des personnels : modification
    arrêté du 11-8-2011 - J.O. du 8-9-2011 (NOR > ESRH1120805A)
  • Ined
    Création du comité technique d’établissement public
    arrêté du 18-8-2011 - J.O. du 17-9-2011 (NOR > ESRH1118809A)
  • Ined
    Modalités de vote par correspondance en vue de l’élection des représentants du personnel au comité technique d’établissement public
    arrêté du 18-8-2011 - J.O. du 17-9-2011 (NOR > ESRH1119686A)
  • CEMAGREF
    Prorogation et réduction du mandat des membres de certaines instances représentatives du personnel
    arrêté du 24-8-2011 (NOR > ESRH1100275A)
  • Conseils, comités et commissions
    Modification de la composition de la CAP compétente à l’égard du corps des inspecteurs généraux de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 24-8-2011 (NOR > MENI1100405A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination à la commission ad hoc de l’Institut de recherche pour le développement
    arrêté du 2-9-2011 (NOR > ESRR1100277A)

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