BO du MEN n° 42 (15 novembre 2012)

Organisation générale

• Traitement de données à caractère personnel
  Création dans le cadre du webclasseur
  décision du 4-9-2012 (NOR MENY1200447S)
• Formation continue
  Liste des Greta labellisés GretaPlus au 25 septembre 2012
  décision du 24-10-2012 (NOR MENE1200454S)

Enseignements secondaire et supérieur

• BTS « services informatiques aux organisations »
  Cahier des charges national concernant l’épreuve E4 « conception et maintenance de solutions informatiques» - sessions 2013 et 2014
  note de service n° 2012-0022 du 15-10-2012 (NOR ESRS1236188N)

Mouvement du personnel

• Conseils, comités et commissions
  Nomination des représentants à la CAPN compétente à l’égard des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
  arrêté du 24-10-2012 (NORMENH1200443A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination des représentants à la CAPN compétente à l’égard des inspecteurs de d’éducation nationale
  arrêté du 24-10-2012 (NORMENH1200444A)
• Conseils, comités et commissions
  Désignation des représentants de l’administration et du personnel à la CAPN des attachés d’administration de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur
  arrêté du 26-9-2012 (NORMENH1200448A)
• Conseils, comités et commissions
  Désignation des représentants de l’administration et du personnel à la CAPN des secrétaires administratifs de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur
  arrêté du 26-9-2012 (NORMENH1200449A)
• Conseils, comités et commissions
  Désignation des représentants de l’administration et du personnel à la CAPN des médecins de l’éducation nationale
  arrêté du 26-9-2012 (NORMENH1200450A)
• Conseils, comités et commissions
  Désignation des représentants de l’administration et du personnel à la CAPN des conseillers techniques de service social
  arrêté du 26-9-2012 (NORMENH1200451A)
• Conseils, comités et commissions
  Désignation des représentants de l’administration et du personnel à la CAPN des infirmiers de l’éducation nationale
  arrêté du 26-9-2012 (NORMENH1200452A)
• Conseils, comités et commissions
  Désignation des représentants de l’administration et du personnel à la CAPN des assistants de service social
  arrêté du 26-9-2012 (NORMENH1200453A)
• Conseils, comités et commissions
  Présidence du Conseil supérieur de l’éducation
  arrêté du 24-10-2012 (NORMENJ1200461A)
• Jury de concours
  Nomination du président du jury général du diplôme « Un des meilleurs ouvriers de France »
  arrêté du 28-9-2012 - J.O. du 16-10-2012 (NORMENE1235565A)
• Nominations
  Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
  décret du 11-10-2012 - J.O. du 14-10-2012 (NORMENH1233195D)
• Nomination
  Directeur académique des services de l’éducation nationale
  décret du 11-10-2012 - J.O. du 14-10-2012 (NORMENH1234248D)
• Nominations
  Directeurs académiques et directeurs académiques adjoints des services de l’éducation nationale
  décret du 15-10-2012 - J.O. du 17-10-2012 (NORMENH1234337D)
• Nomination
  Renouvellement dans les fonctions de secrétaire général de l’académie de Reims
  arrêté du 24-10-2012 (NORMENH1200445A)