BO du MESR n° 42 (15 novembre 2012)

Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=28745&cbo=1

• CNESER
  Sanctions disciplinaires
  décisions du 20-3-2012 (NOR > ESRS1200348S)
• CNESER
  Sanctions disciplinaires
  décisions du 12-6-2012 (NOR > ESRS1200349S)

• BTS « services informatiques aux organisations »
  Cahier des charges national concernant l’épreuve E4 « conception et maintenance de solutions informatiques» - sessions 2013 et 2014
  note de service n° 2012-0022 du 15-10-2012 (NOR > ESRS1236188N)

• Conseils, comités et commissions
  Nomination des représentants de l’administration et du personnel à la CAPN des ingénieurs de recherche du ministère chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche
  arrêté du 26-9-2012 (NOR > ESRH1200360A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination des représentants de l’administration et du personnel à la CAPN des ingénieurs d’études du ministère chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche
  arrêté du 26-9-2012 (NOR > ESRH1200361A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination des représentants de l’administration et du personnel à la CAPN des assistants ingénieurs du ministère chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche
  arrêté du 26-9-2012 (NOR > ESRH1200362A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination des représentants de l’administration et du personnel à la CAPN des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche
  arrêté du 26-9-2012 (NOR > ESRH1200363A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination des représentants de l’administration et du personnel à la CAPN des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche
  arrêté du 26-9-2012 (NOR > ESRH1200364A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination des représentants de l’administration et du personnel à la CAPN des conservateurs généraux des bibliothèques
  arrêté du 26-9-2012 (NOR > ESRH1200365A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination des représentants de l’administration et du personnel à la CAPN des conservateurs des bibliothèques
  arrêté du 26-9-2012 (NOR > ESRH1200366A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination des représentants de l’administration et du personnel à la CAPN des bibliothécaires
  arrêté du 26-9-2012 (NOR > ESRH1200367A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination des représentants de l’administration et du personnel à la CAPN des bibliothécaires assistants spécialisés
  arrêté du 26-9-2012 (NOR > ESRH1200368A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination des représentants de l’administration et du personnel à la CAPN des magasiniers des bibliothèques
  arrêté du 26-9-2012 (NOR > ESRH1200369A)
• Conseils, comités et commissions
  Désignation des représentants de l’administration et du personnel à la CAPN des attachés d’administration de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur
  arrêté du 26-9-2012 (NOR > MENH1200448A)
• Conseils, comités et commissions
  Désignation des représentants de l’administration et du personnel à la CAPN des secrétaires administratifs de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur
  arrêté du 26-9-2012 (NOR > MENH1200449A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination à des sections du Comité national de la recherche scientifique
  arrêté du 19-10-2012 (NOR > ESRR1200373A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination au Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche
  arrêté du 22-10-2012 (NOR > ESRS1200375A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination au conseil d’administration du Centre national de la recherche scientifique
  arrêté du 24-10-2012 (NOR > ESRR1200377A)
• Nomination
  Renouvellement dans les fonctions de secrétaire général de l’académie de Reims
  arrêté du 24-10-2012 (NOR > MENH1200445A)
• Nomination
  Directeur de l’École nationale supérieure des technologies et industries du bois
  arrêté du 16-10-2012 (NOR > ESRS1200374A)
• Nomination
  Directeur de l’École nationale supérieure d’ingénieurs du Mans
  arrêté du 19-10-2012 (NOR > ESRS1200376A)