BO du MEN n° 46 (15 décembre 2011)

Enseignements primaire et secondaire

• Orientation
  Politique éducative de santé dans les territoires académiques
  circulaire n° 2011-216 du 2-12-2011 (NOR MENE1132801C)
• Partenariat
  Convention de partenariat entre le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et le Comité national contre le tabagisme
  convention du 25-10-2011 (NOR MENE1100543X)
• Foyer des lycéennes de Paris
  Transformation en lycée d’État Jean-Zay internat d’excellence
  décret n° 2011-1774 du 5-12-2011 - J.O. du 7-12-2011 (NOR MENE1128926D)
• Établissements publics locaux d'enseignement
  Organisation et fonctionnement
  décret n° 2011-1716 du 1-12-2011 - J.O. du 3-12-2011 (NOR MENH1030642D)

Personnels

• Chefs de travaux
  Fonctions
  circulaire n° 2011-215 du 1-12-2011 (NOR MENH1130964C)
• Mouvement
  Inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - année scolaire 2012-2013
  note de service n° 2011-204 du 27-10-2011 (NOR MENH1128567N)
• Promotions corps-grade
  Accès au grade de directeur de centre d’information et d’orientation
  note de service n° 2011-225 du 12-12-2011 (NOR MENH1130504N)
• Promotions corps-grade
  Intégration des adjoints d’enseignement et des chargés d’enseignement dans le corps des professeurs certifiés
  note de service n° 2011-226 du 12-12-2011 (NOR MENH1130494N)
• Promotions corps-grade
  Avancement de grade des chargés d’enseignement d’éducation physique et sportive et des professeurs d’enseignement général de collège
  note de service n° 2011-227 du 12-12-2011 (NOR MENH1130490N)
• Promotions corps-grade
  Avancement de grade à la hors-classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d’éducation physique et sportive et des conseillers principaux d’éducation
  note de service n° 2011-228 du 12-12-2011 (NOR MENH1130485N)
• Promotions corps-grade
  Accès au corps des professeurs certifiés et des professeurs d’éducation physique et sportive
  note de service n° 2011-229 du 12-12-2011 (NOR MENH1130472N)
• Promotions corps-grade
  Accès au corps des professeurs agrégés
  note de service n° 2011-230 du 12-12-2011 (NOR MENH1130460N)

Mouvement du personnel

• Élections
  Nomination des représentants de l’administration et du personnel à la CAP locale compétente à l’égard du corps des ATRF
  arrêté du 15-11-2011 (NORMENA1100542A)
• Nomination
  Inspectrice générale de l'Éducation nationale
  décret du 16-11-2011 - J.O. du 17-11-2011 (NORMENI1130439D)
• Nomination
  IGEN
  décret du 29-11-2011 - J.O. du 1-12-2011 (NORMENI1130436D)