BO du MESR n° 46 (15 décembre 2011)

Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=26050&cbo=1

• Administration centrale du MESR
  Attributions de fonctions
  arrêté du 15-11-2011 (NOR > ESRA1100364A)
• CNESER
  Convocation
  décision du 15-11-2011 (NOR > ESRS1100362S)
• CNESER
  Convocation
  décision du 15-11-2011 (NOR > ESRS1100363S)

• École normale supérieure
  Conditions d’admission des élèves et programmes spécifiques des concours : modification
  arrêté du 21-11-2011 (NOR > ESRS1100369A)
• École normale supérieure
  Programme des concours d’admission - session 2012
  arrêté du 21-11-2011 (NOR > ESRS1100368A)
• ENS de Lyon
  Conditions d’admission des élèves et programmes spécifiques des concours
  arrêté du 10-11-2011 (NOR > ESRS1100353A)
• ENS de Lyon
  Programme du concours littéraire d’admission - session 2012
  arrêté du 10-11-2011 (NOR > ESRS1100352A)
• Grandes écoles
  Calendrier des concours d'entrée - session 2012
  note du 17-11-2011 (NOR > ESRS1100367X)
• Grade de master
  Attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d’expression plastique délivré par les établissements d’enseignement supérieur d’arts plastiques (formulation L. 75-10-1)
  arrêté du 16-11-2011 (NOR > ESRS1100360A)
• Comité central d'hygiène et de sécurité
  Programme annuel de prévention 2011-2012 (enseignement supérieur et recherche)
  réunion du 18-10-2011 (NOR > ESRH1100357X)

• Conseils, comités et commissions
  Nomination au conseil scientifique de l’Institut national de la recherche agronomique
  arrêté du 17-11-2011 (NOR > ESRR1100365A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination au conseil d’administration de l’Institut de recherche pour le développement
  arrêté du 16-11-2011 (NOR > ESRS1100366A)
• Élections
  Nomination des représentants de l’administration et du personnel à la CAP locale compétente à l’égard du corps des ATRF
  arrêté du 15-11-2011 (NOR > MENA1100542A)
• Nomination
  Directeur de l'Institut d'études politiques de Lille
  arrêté du 15-11-2011 (NOR > ESRS1100359A)
• Titres et diplômes
  Diplôme d’archiviste paléographe conféré à des élèves de l’École nationale des chartes au titre de l’année 2011
  arrêté du 14-11-2011 (NOR > ESRS1100361A)