BO du MESR n° 16 (19 avril 2012)

Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=26395&cbo=1

• Propriété intellectuelle
  Utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d’illustration des activités d’enseignement et de recherche
  protocole d'accord du 1-2-2012 (NOR > MENJ1200116X)

• Contractualisation
  Contrats pluriannuels passés entre l’État et certains établissements d’enseignement supérieur
  arrêté du 17-2-2012 (NOR > ESRS1200066A)
• Grade de master
  Attribution aux titulaires de diplômes délivrés par l'université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine
  arrêté du 28-3-2012 (NOR > ESRS1200134A)

• Répertoire national des identifiants élèves, étudiants et apprentis
  Création
  arrêté du 16-2-2012 - J.O. du 23-3-2012 (NOR > MENG1135335A)

• CHSCT de l'Inra
  Création
  arrêté du 24-2-2012 - J.O. du 27-3-2012 (NOR > ESRH1201534A)
• CHSCT de l'Inria
  Création
  arrêté du 14-2-2012 - J.O. du 27-3-2012 (NOR > ESRH1203102A)
• Délégation de gestion
  Déconcentration des actes de gestion relatifs à la carrière des enseignants-chercheurs assimilés aux professeurs des universités et aux maîtres de conférences en fonction dans les établissements publics d’enseignement supérieur et de recherche
  circulaire n° 2012-0004 du 19-3-2012 (NOR > ESRH1206678C)

• Conseils, comités et commissions
  Nomination au conseil d’administration de l’École nationale supérieure des sciences de l’information et des bibliothèques
  arrêté du 20-3-2012 (NOR > ESRS1200113A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination du président de la commission d’examen des conventions de valorisation de la recherche
  arrêté du 21-3-2012 (NOR > ESRR1200114A)
• Jurys de concours
  Composition des jurys de concours de chargé de recherche de 2ème classe de l’Institut national de la recherche agronomique
  arrêté du 26-3-2012 (NOR > ESRH1200123A)
• Jurys de concours
  
  Composition des jurys de concours de chargé de recherche de 2ème classe de l’Institut national de la recherche agronomique
  arrêté du 27-3-2012 (NOR > ESRH1200132A)
• Liste d'aptitude
  Inscription complémentaire sur la liste d’aptitude à l’emploi d’agent comptable d’établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
  arrêté du 27-2-2012 (NOR > ESRH1200108A)
• Nomination
  
  Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
  décret du 22-3-2012 - J.O. du 23-3-2012 (NOR > MENI1205521D)
• Nominations
  Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
  décret du 16-3-2012 - J.O. du 17-3-2012 (NOR > MENI1202649D)
• Nomination
  Inspecteur santé et sécurité au travail dans les établissements publics de l’État d’enseignement supérieur ou à caractère scientifique et technologique, relevant de la tutelle du ministre chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche ainsi que dans les locaux de l’administration centrale du MENJVA et du MESR
  arrêté du 21-3-2012 (NOR > ESRH1200107A)

• Vacance de fonctions
  Institut des sciences et techniques de l'ingénieur d'Angers
  avis du 30-3-2012 (NOR > ESRS1200115V)