BO du MESR n° 26 (27 juin 2013)

Publié le par Dom

 

Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=29668&cbo=1

 

  • Titre de sĂ©jour pluriannuel
    Modalités de délivrance des titres de séjour pluriannuels prévus par l’article L. 313-4 du code de l’entrée du séjour des étrangers et du droit d’asile
    circulaire du 10-6-2013 (NOR > INTV1314643C)
  • Classes prĂ©paratoires scientifiques
    Programme de français et de philosophie - année 2013-2014
    arrêté du 30-5-2013 (NOR > ESRS1300172A)
  • Classes prĂ©paratoires Ă©conomiques et commerciales
    Thème de culture générale en seconde année - année 2013-2014
    arrêté du 30-5-2013 (NOR > ESRS1300173A)
  • Partenariat
    Autorisation de création de la fondation partenariale dénommée « Franche-Comté’innov (FC’INNOV) »
    arrêté du 29-5-2013 (NOR > ESRS1300176A)
  • Conseils, comitĂ©s et commissions
    Nominations au conseil scientifique de l’École nationale des chartes
    arrêté du 29-5-2013 (NOR > ESRS1300170A)
  • Nomination
    Directeur de l’École nationale supérieure de chimie de Rennes
    arrêté du 30-5-2013 (NOR > ESRS1300171A)
  • Nomination
    Délégué régional à la recherche et à la technologie
    arrêté du 14-6-2013 (NOR > ESRR1300181A)

Publié dans BO du MESR

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