BO du MESR n° 26 (27 juin 2013)

Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=29668&cbo=1

• Titre de séjour pluriannuel
  Modalités de délivrance des titres de séjour pluriannuels prévus par l’article L. 313-4 du code de l’entrée du séjour des étrangers et du droit d’asile
  circulaire du 10-6-2013 (NOR > INTV1314643C)
• Classes préparatoires scientifiques
  Programme de français et de philosophie - année 2013-2014
  arrêté du 30-5-2013 (NOR > ESRS1300172A)
• Classes préparatoires économiques et commerciales
  Thème de culture générale en seconde année - année 2013-2014
  arrêté du 30-5-2013 (NOR > ESRS1300173A)
• Partenariat
  Autorisation de création de la fondation partenariale dénommée « Franche-Comté’innov (FC’INNOV) »
  arrêté du 29-5-2013 (NOR > ESRS1300176A)

• Conseils, comités et commissions
  Nominations au conseil scientifique de l’École nationale des chartes
  arrêté du 29-5-2013 (NOR > ESRS1300170A)
• Nomination
  Directeur de l’École nationale supérieure de chimie de Rennes
  arrêté du 30-5-2013 (NOR > ESRS1300171A)
• Nomination
  Délégué régional à la recherche et à la technologie
  arrêté du 14-6-2013 (NOR > ESRR1300181A)