BO du MESR n° 38 (18 octobre 2012)

Publié le par Dom

 

Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=26822&cbo=1

  • CHSCT de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur
    Création
    arrêté du 10-9-2012 - J.O. du 25-9-2012 (NOR > ESRH1232675A)
  • Conseils académiques et conseils départementaux de l'éducation nationale
    Désignation des représentants des personnels
    note de service n° 2012-146 du 18-9-2012 (NOR > MENE1234330N)
  • Nomination
    Secrétaire général du Centre national d’enseignement à distance
    arrêté du 14-8-2012 (NOR > MENH1200408A)
  • Nomination
    Secrétaire général de l’académie de Strasbourg
    arrêté du 21-9-2012 (NOR > MENH1200410A)
  • Nomination
    Secrétaire général de l’académie d’Aix-Marseille
    arrêté du 24-9-2012 (NOR > MENE1200411A)
  • Nomination
    Directeur adjoint du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
    arrêté du 10-8-2012 (NOR > ESRH1200321A)
  • Nomination
    Administrateur provisoire de l’école supérieure d'ingénieurs en agro-alimentaire de Bretagne atlantique de l’université de Brest
    arrêté du 19-9-2012 (NOR > ESRS1200322A)
  • Retrait de nomination
    Conseil d’orientation de l’Office national d’information sur les enseignements et les professions
    arrêté du 7-9-2012 (NOR > MENF1200423A)

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