BO du MESR n° 38 (18 octobre 2012)
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=26822&cbo=1
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CHSCT de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieurCréation
arrêté du 10-9-2012 - J.O. du 25-9-2012 (NOR > ESRH1232675A) -
Conseils académiques et conseils départementaux de l'éducation nationaleDésignation des représentants des personnels
note de service n° 2012-146 du 18-9-2012 (NOR > MENE1234330N)
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NominationSecrétaire général du Centre national d’enseignement à distance
arrêté du 14-8-2012 (NOR > MENH1200408A) -
NominationSecrétaire général de l’académie de Strasbourg
arrêté du 21-9-2012 (NOR > MENH1200410A) -
NominationSecrétaire général de l’académie d’Aix-Marseille
arrêté du 24-9-2012 (NOR > MENE1200411A) -
NominationDirecteur adjoint du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
arrêté du 10-8-2012 (NOR > ESRH1200321A) -
NominationAdministrateur provisoire de l’école supérieure d'ingénieurs en agro-alimentaire de Bretagne atlantique de l’université de Brest
arrêté du 19-9-2012 (NOR > ESRS1200322A) -
Retrait de nominationConseil d’orientation de l’Office national d’information sur les enseignements et les professions
arrêté du 7-9-2012 (NOR > MENF1200423A)