BO du MESR n° 38 (18 octobre 2012)

Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=26822&cbo=1

• CHSCT de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur
  Création
  arrêté du 10-9-2012 - J.O. du 25-9-2012 (NOR > ESRH1232675A)
• Conseils académiques et conseils départementaux de l'éducation nationale
  Désignation des représentants des personnels
  note de service n° 2012-146 du 18-9-2012 (NOR > MENE1234330N)

• Nomination
  Secrétaire général du Centre national d’enseignement à distance
  arrêté du 14-8-2012 (NOR > MENH1200408A)
• Nomination
  Secrétaire général de l’académie de Strasbourg
  arrêté du 21-9-2012 (NOR > MENH1200410A)
• Nomination
  Secrétaire général de l’académie d’Aix-Marseille
  arrêté du 24-9-2012 (NOR > MENE1200411A)
• Nomination
  Directeur adjoint du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
  arrêté du 10-8-2012 (NOR > ESRH1200321A)
• Nomination
  Administrateur provisoire de l’école supérieure d'ingénieurs en agro-alimentaire de Bretagne atlantique de l’université de Brest
  arrêté du 19-9-2012 (NOR > ESRS1200322A)
• Retrait de nomination
  Conseil d’orientation de l’Office national d’information sur les enseignements et les professions
  arrêté du 7-9-2012 (NOR > MENF1200423A)