BO n° 4 du 28 janvier 2009
Source : http://www.education.gouv.fr/pid23781/n-4-du-28-janvier-2010.html
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Validation des acquis de l'expérience (RLR: 430-2g)
Mise en œuvre en vue de l'obtention du diplôme de comptabilité et de gestion et du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion
circulaire n° 2009-1038 du 30-12-2009 (NOR > ESRS0931849C) -
Diplôme d'expert en automobile (RLR: 544-4b)
Définition
arrêté du 8-12-2009 - J.O. du 12-1-2010 (NOR > ESRS0927978A)
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Section internationale de russe (RLR: 501-0 ; 520-9b)
Création au lycée international de Valbonne (académie de Nice)
arrêté du 22-12-2009 - J.O. du 12-1-2010 (NOR > MENC0928860A) -
Section internationale de russe (RLR: 501-0 ; 520-9b)
Création au lycée des Pontonniers de Strasbourg (académie de Strasbourg)
arrêté du 22-12-2009 - J.O. du 12-1-2010 (NOR > MENC0928898A) -
Actions éducatives (RLR: 554-9)
Prix de l'Éducation nationale « Cannes 2010 »
circulaire n° 2010-001 du 14-1-2010 (NOR > MENE1000037C)
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Nomination
Désignation d'une inspectrice générale de l'Éducation nationale en qualité de correspondant académique de l'académie de Versailles
arrêté du 5-1-2010 (NOR > MENI1000019A) -
Nomination
Membres de la CAPN unique commune aux corps des instituteurs et des professeurs des écoles
arrêté du 30-12-2009 (NOR > MENH1000025A)
Enseignement supérieur et Recherche
Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo