BO du MESR n° 4 et BO spécial du MESR n° 1 publiés le 28 janvier 2010

Publié le 28 janvier 2010 par Dom

Sources :
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=23781
et
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=23779

1°) BO du MESR n° 4

Enseignement supérieur et recherche

Validation des acquis de l'expérience (RLR: 430-2g)
Mise en �uvre en vue de l'obtention du diplôme de comptabilité et de gestion et du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion
circulaire n° 2009-1038 du 30-12-2009 (NOR > ESRS0931849C)
Attestation d'études approfondies en chirurgie dentaire (RLR: 432-5)
Habilitation des universités comportant une unité de formation et de recherche d'odontologie à la délivrer
arrêté du 23-12-2009 (NOR > ESRS0900534A)
Diplôme d'expert en automobile (RLR: 544-4b)
Définition
arrêté du 8-12-2009 - J.O. du 12-1-2010 (NOR > ESRS0927978A)

Mouvement du personnel

Nomination
Directeur de l'École polytechnique de l'université de Nantes
arrêté du 28-12-2009 (NOR > ESRS0900536A)
Nomination
Directeur de l'École supérieure d'audiovisuel de l'université Toulouse-II
arrêté du 24-12-2009 (NOR > ESRS0900535A)
Nomination
Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
arrêté du 31-12-2009 (NOR > ESRR1000001A)

Éducation nationale

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Éducation nationale sur le site du ministère de l'Éducation nationale
www.education.gouv.fr/bo

2°) BO spécial du MESR n° 1

Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur et notamment les écoles supérieures de commerce et de gestion (RLR: 443-0)
note du 4-1-2010 (NOR > ESRS0900532X)