"Les effets de la mise en œuvre du décret n° 2012-16 du 5 janvier 2012 relatif à l'organisation académique" (Rapport conjoint IGEN / IGAENR) Publié le 18 septembre 2013 par Dom http://cache.media.education.gouv.fr/file/2013/70/5/2013-060_269705.pdf (Source)
