Organisation du temps scolaire dans le premier degré et des activités pédagogiques complémentaires (Décret et circulaire publiés dans le BO du 7 février 2013)
Décret concernant l'organisation du temps scolaire :
http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=66954
Circulaire concernant l'organisation du temps scolaire dans le premier degré et des activités pédagogiques complémentaires :
http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=66991
Voir aussi ce communiqué de presse de Vincent Peillon intitulé "Publication de la circulaire d'application des nouveaux rythmes scolaires" : http://www.education.gouv.fr/cid67087/publication-de-la-circulaire-d-application-des-nouveaux-rythmes-scolaires.html