"Réforme des rythmes : rappel des compétences respectives de l'État et des communes en matière d'organisation des temps éducatifs" (ministère) Publié le 16 novembre 2013 par Dom Voir : http://www.education.gouv.fr/cid75036/reforme-des-rythmes-rappel-des-competences-respectives-de-l-etat-et-des-communes-en-matiere-d-organisation-des-temps-educatifs.html