bo du men

BO n° 27 du 8 juillet 2010

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Source : http://www.education.gouv.fr/pid24213/n-27-du-8-juillet-2010.html Organisation générale Administration centrale du MEN et du MESR Attributions de fonctions arrêté du 10-6-2010 (NOR MENA1000556A) Agrément d'association Agrément national accordé,...

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BO n° 26 du 1er juillet 2010

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Source : http://www.education.gouv.fr/pid24186/n-26-du-1er-juillet-2010.html Organisation générale Administration centrale du MEN et du MESR Attributions de fonctions arrêté du 4-6-2010 (NOR MENA1000538A) Administration centrale du MEN et du MESR Attributions...

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BO n° 25 du 24 juin 2010

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Source : http://www.education.gouv.fr/pid24174/n-25-du-24-juin-2010.html Organisation générale Administration centrale du MEN et du MESR Organisation de l'administration centrale arrêté du 14-5-2010 - J.O. du 26-5-2010 (NOR MENA1009184A) Réglementation...

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BO n°24 du 17 juin 2010

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Source : http://www.education.gouv.fr/pid24165/n-24-du-17-juin-2010.html Organisation générale Agrément d'association Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association des « Amis...

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