bo du men

Source : http://www.education.gouv.fr/pid23794/n-6-du-11-fevrier-2010.html Organisation générale Administration centrale du MEN (RLR: 120-1) Attributions de fonctions arrêté du 13-1-2010 (NOR > MENA1000030A) Administration centrale du MEN et du MESR (RLR:...

Source : http://www.education.gouv.fr/pid23787/n-5-du-4-fevrier-2010.html Organisation générale Propriété intellectuelle (RLR: 180-1) Accord sur l'utilisation des œuvres cinématographiques et audiovisuelles à des fins d'illustration des activités d'enseignement...

Source : http://www.education.gouv.fr/pid23781/n-4-du-28-janvier-2010.html Enseignement supérieur et recherche Validation des acquis de l'expérience (RLR: 430-2g) Mise en œuvre en vue de l'obtention du diplôme de comptabilité et de gestion et du diplôme...

Source : http://www.education.gouv.fr/pid23773/n-3-du-21-janvier-2010.html Organisation générale Administration centrale du MEN (RLR: 120-1) Attributions de fonctions arrêté du 7-1-2010 (NOR > MENA1000008A) Agrément d'association (RLR: 160-3) Agrément...

Source : http://www.education.gouv.fr/pid23742/n-2-du-14-janvier-2010.html Enseignements primaire et secondaire Programme (RLR: 524-7) Programme de littérature de la classe terminale de la série littéraire pour l'année scolaire 2010-2011 note de service...

Source : http://www.education.gouv.fr/pid23727/n-1-du-7-janvier-2010.html Encart n° 1 du 7 janvier 2010 Actions éducatives européennes (RLR: 161-1c) Appel à propositions relatif au programme d'action dans le domaine de l'éducation et de la formation tout...