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BO n° 8 : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=25077 BO spécial n° 1 ( Listes des candidats aux élections des représentants des personnels au CNESER) : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubriq...

Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=25071 Organisation générale Propriété intellectuelle Utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des �uvres des arts visuels à des...

Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=25059 Enseignement supérieur et recherche Conseils d'université Dissolution des trois conseils de l'université Sud Toulon-Var arrêté du 4-2-2011 (NOR > ESRJ1100042A) Enseignements...

Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=25047 Organisation générale Administration centrale du MENJVA et du MESR Attributions de fonctions arrêté du 3-1-2011 (NOR > MENA1100005A) Administration centrale du MENJVA...

Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=25033 Enseignement supérieur et recherche Établissement d'enseignement supérieur technique privé « Skema Business School » : autorisation à délivrer un diplôme visé conférant...

Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=25025 Master Attribution du grade aux titulaires du diplôme délivré par l'École nationale supérieure de la photographie d'Arles arrêté du 27-12-2010 (NOR > ESRS1000465A)...